Le régime parlementaire et ses évolutions.

INTRODUCTION.

Intérêt : Il faut étudier le fonctionnement du régime politique le plus pratiqué en Europe mais qui traverse une période de crise à cause du développement de profonds déséquilibres entre les pouvoirs et en leur sein.
Historique : Conçu pour lutter contre les excès de la monarchie, le régime parlementaire est apparu de manière empirique en Angleterre. Son implantation en France, entre 1814 et 1875, fut longue et difficile.
Définition : La séparation souple, la séparation rigide des pouvoirs : leurs collaboration ; la responsabilité ; la dissolution ; le dualisme ; le bicéphalisme.
Problématique : Par la collaboration institutionnelle le régime parlementaire a vocation à équilibrer les pouvoirs mais sa mise en oeuvre a révélé de graves difficultés pour maintenir exécutif et législatif sur un pied d'égalité.

PLAN.

I – L'équilibre par une collaboration constitutionnelle.

A) La coopération constante par la séparation fonctionnelle. Des pouvoirs exécutif et législatif structurés et hiérarchisés.
a) Un gouvernement collégial, solidaire et hiérarchisé.
b) Un Parlement historiquement bicaméral plus ou moins égalitaire.

La coopération permanente des pouvoirs exécutif et législatif.
a) Le gouvernement propose et défend sa politique devant le Parlement.
b) Le Parlement oriente et contrôle la politique du gouvernement.

B) La responsabilité comme marque de la confiance politique.

La responsabilité variable du gouvernement devant le Parlement et le chef de l'Etat.
a) Le bicéphalisme comme seul héritage du parlementarisme dualiste.
b) Le monisme comme conséquence de la démocratisation du régime.

La responsabilité politique mise en oeuvre par le gouvernement ou les Assemblées.
a) La responsabilité à l'initiative du gouvernement : la question de confiance.
b) La responsabilité à l'initiative du Parlement : la motion de censure.

II – Le déséquilibre par la