L'insoutenable légèreté du transport léger

2002

Introduction 5 1. Les véhicules utilitaires légers dans le transport professionnel pour compte d'autrui 7 1.1. Les véhicules utilitaires légers 7 1.2. L'utilisation des VUL 7 1.3. L'utilisation pour compte d'autrui de VUL 8 1.3.1. La course urbaine 9 1.3.2. Le transport léger affecté aux opérations terminales pour la messagerie traditionnelle et express 9 1.3.3. La course à la demande 11 1.3.4. La tournée urbaine 13 1.3.5. La livraison complète du dernier kilomètre 13 2. Le profil des acteurs 16 2.1. La création d'entreprises de transport léger en Ile de France 16 2.2. Origines socio-professionnelles des acteurs 17 3. Le cadre réglementant l'activité du secteur et ses particularités 20 3.1. Les VUL et leurs conditions d'utilisation 20 3.2. Le choc du décret de 1999 21 3.2.1. L'inscription au registre des transporteurs et des loueurs 21 Capacité professionnelle 21 L'honorabilité 21 La capacité financière 22 3.2.2. La réglementation sociale 22 La formation des conducteurs 22 L'Absence de réglementation concernant les transporteurs conducteurs 22 Les conducteurs salariés et le décret "Gayssot 2" 23 Réglementation sur la sous-traitance et le travail dissimulé 23 3.2.3. Le contrat type sous-traitance 24 3.2.4. Documents et titres de transports 26 3.2.5. La fiscalité 26 4. La demande de transport léger 27 4.1. Une demande diffuse 27 4.2. Le rôle des VUL dans les envois 27 4.3. Poids et volume des envois 29 4.4. Les trajets 31 4.5. Le motif des trajets 32 4.5.1. Selon l'enquête auprès des chargeurs de l'Inrets 32 4.5.2. Selon l'enquête sur l'utilisation des VUL du SES 32 4.6. Les zones et les modes d'acheminement 34 5. Les caractéristiques statistiques de l'offre de transport léger 35 5.1. Le nombre d'entreprises 35 5.2. Les caractéristiques des entreprises 37 5.2.1. La typologie des très petites entreprises 37 5.2.2. L'importance des