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Le rôle du juge dans la hiérarchie des normes

982 mots 4 pages
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Galop d'essai Civil « l’ensemble des règles de droit nées de l’acte judiciaire » (Pascale Deumier), la place et le rôle du juge n’est pas équivalent en tout lieu et en tout temps. Le juge, est une personne physique ou une juridiction essentiel pour trancher des litiges en application de normes juridiques ou selon l’équité. Son activité se manifeste notamment par le rendu de décision que l’on peut qualifier d’acte juridique.

Le rôle du juge à évolué au cours du temps, son pouvoir …afficher plus de contenu…

Un des fondements majeurs de ces instituions est le respect de la hiérarchie des norme qui est un ensemble des composantes d’un système juridique considéré dans leur coordination et fondé sur le principe selon lequel la norme d'un degré doit respecter et mettre en œuvre celle du degré supérieur.

Ce terme provient d’un ouvrage de Hans Kelsen, la Théorie pure du droit publié en 1934, c’est pour cela que l’on parle de pyramide de Kelsen.

Cette auteur pense qu'il doit exister une science, une technique qui serait capable de décrire une structure hiérarchique du droit, l’un des fondements de cette théorie et qu'il existe des règles, et que ses règles ne peut pas exister isolément, effectivement elle est inscrite donc dans une structure …afficher plus de contenu…

I-Le juge garant du contrôle de la hiérarchie des normes

Nous verrons dans un premier temps que le juge à un organe chargé d’appliquer la loi cependant au fil du temps il va obtenir le pouvoir de contrôler le respect de la hiérarchie

a) La fonction principale du juge

- Le juge joue plusieurs rôle, ils interprètent la loi, contrôle le déroulement des audiences et tranche des litiges.

- Son rôle a considérablement évolué au fil du temps avec l’apparition du code civil, le juge va s’intéresser davantage à l’Homme en général

b) le pouvoir de contrôle sur le respect de la hiérarchie

- Le législateur avant la constitution de 1958 demeurait souverain, personne ne pouvait contredire le

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