les conceptions de la souveraineté démocratique
TITRE PREMIER/ LA PARTICIPATION DU CITOYEN AU POUVOIR.
Quel est l'origine de ce pouvoir d’état souverain ?
Cette question c'est aussi discerner qu'est ce qui va légitimer le pouvoir d'état.
S'agissant de l'identification de la source d'identité, deux explications ont été mise en place dans différents systèmes politiques : on aura le modèle anglais et le modèle français.
Modèle anglais :
Dès la fin du 17e, après la révolution de 1688, appairait une monarchie constitutionnelle. Cette monarchie correspond aux vœux de John Lock. Elle va concrétiser l'anti absolutisme défendu par John Lock, et dans cette monarchie, l'origine du pouvoir d’État est fondé sur un contrat passé entre le monarque et le peuple ; et la monarchie C°le anglaise réalise par ce contrat une co-souveraineté, entre le monarque et le peuple. Imls sont deux co-souverains.
Modèle français :
A la même époque, au 17eme siècle, il y a une identification du monarque à l’État, c'est à la fois une forme traditionnelle et individualisée du pouvoir, « L’État c'est moi » , Louis XIV.
Le roi est titulaire, détenteur de la souveraineté et il en a aussi l'exercice. On justifie ce dispositif par la doctrine du droit divin naturel, c'est Dieu qui établit le pouvoir d’État, et celle lui qui choisit la personne ou la dynastie qui détiendra le pouvoir de l’État.
En 1789, certes une révolution, mais aussi comme l'a écrit Benjamin Constant, il y a une continuité entre l'Ancien régime et la C°. A partir de 1789, le titulaire de la souveraineté ne sera plus le même, malgré la même approche. Les philosophes veulent substituer une origine rationnelle du pouvoir. Donc à la C° théocratique, on veut substituer une C° démocratique. En clair, la source du pouvoir réside dans les citoyens. La légitimité du pouvoir sera recherchée en faisant appel, en faisant participer les citoyens au pouvoir. C'est une participation sans partage avec le monarque, il y a pas de co