Introduction

Chapitre 1 : Généralités et démarches des emprunts obligataires

Section 1 : Définitions et caractéristiques des emprunts obligataires
Section 2 : Conditions relatives à l'émission d'un emprunt obligataire
Section 3 : Modalités remboursements d'un emprunt obligataire

Chapitre 2 : Convertibilités des emprunts et l’organisation des obligataires

Section 1 : Emprunts convertibles en actions
Section 2 : L’organisation des obligataires

Introduction

Toute entreprise soucieuse de préserver sa croissance et sa pérennité à long terme a constamment besoin de fonds afin d’assurer le financement de ses investissements.

Ainsi, plusieurs sources de financement s’offrent à l’entreprise parmi lesquelles le financement par emprunt obligataire.

En effet, les emprunts obligataires constituent un complément indispensable du financement par capitaux propres. Cependant, seules les entreprises de grande taille (en général) susceptibles de remplir les conditions exigées peuvent en bénéficier.

De ce fait, l’objet du présent travail consiste à donner un aperçu global sur les emprunts obligataires à travers deux chapitres qui se présenteront comme suit :

- En premier lieu, nous allons présenter de façon générale les emprunts, à savoir : leur définition et leurs caractéristiques (section1) ; les conditions relatives à leur émission (Section 2), les modalités de leurs remboursements (Section 3); - Ensuite, nous allons parler de l’organisation des obligataires notamment des caractéristiques des emprunts convertibles en action - Enfin, nous traiterons une étude de cas

Chapitre 1 : Généralités et démarches des emprunts obligataires

Section 1 : Définitions et caractéristiques des emprunts obligataires

A. Définition

L’emprunt obligataire est un emprunt de montant élevé, divisé en fractions égales appelées obligations proposées au public par l’intermédiaire du système bancaire[1].

C’est un emprunt à long terme