Les fondements de la constitution

417 mots 2 pages
Les fondements de la constitution

« L’âme de la cité n’est rien d’autre que la constitution qui a le même pouvoir que dans le corps, la pensée » SOCRATE
A l’origine, le mot constitution qui vient du latin « constituo » renvoie tantôt aussi bien à la médecine qu’au droit ou il désigne à l’origine les prescriptions émanant de l’empereur. Au fil du temps, il désignera soit des textes pontificaux, soit les constitutions des ordres monastiques, ou, plus tard, des confréries franc-maçonnes. C’est seulement depuis les révolutions américaine et française que le mot constitution, du moins en France, a acquis son autonomie conceptuelle. La constitution devient une notion juridique car elle opère la discrimination entre le légal et l’illégal, mais elle est aussi une notion politique car elle organise et limite le pouvoir de l’Etat. La constitution est le fondement de la souveraineté. C’est-à-dire les notions classiques d’Etat, de souveraineté, ainsi que celle de justice constitutionnelle, fondement du constitutionnalisme moderne. La loi, le règlement, mais aussi les normes de droit international et communautaire sont également étudiés, leur rapport à la Constitution étant au cœur de la problématique de la hiérarchie des normes. La constitution, notion fondamentale du droit constitutionnel, ne connaît pas de définition uniforme dans la doctrine juridique. La norme première et fondamental, dans l’Etat, est la constitution, qui détermine les conditions d’exercice du pouvoir et donc d’élaboration des autres normes. D’autres types d’actes normatifs, les lois et les règlements, sont élaborés dans le cadre fixé par la constitution.
Le terme de la « constitution » fait l’objet de deux définitions antagoniques, l’une normative, l’autre institutionnelle. L’objet, est de comparer, historiquement, chacune d’entre elles, et de tenter de montrer que la conception institutionnelle rend mieux compte de la spécificité du droit particulier qu’est le droit constitutionnel, droit politique

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