Les institutions européennes

Pages: 34 (8302 mots) Publié le: 11 juin 2012
INSTITUTION EUROPEENNE PARTIE 1: La mise en place des institutions européennes
CHAPITRE 1 : L’évolution historique des institutions
Peu après la fin de la seconde guerre mondiale, les Etats reposaient uniquement sur leurs institutions. C'est à ce moment que des institutions internationales et Européennes se sont mise en place.

I- Les Institutions européennes et internationales : Les effortsd'unification qui ont eu lieu après la seconde GM renvoient l'image d'une multitude d'organisation qui coexiste et qui n'ont pas de liens entre elles. On trouve ainsi l'OCDE (organisation de coopération et développement économique), l'UEO (Union de l'Europe Occidentale), l'OTAN, le conseil de l'Europe et l'Union Européenne qui repose essentiellement sur la communauté du charbon et de l'acier, lacommunauté de l'énergie atomique, la communauté économique européenne. Dans chacune de ces organisations le nombre d'états varie. Il va de 10 pour l'UEO à 40 dans le conseil de l'Europe. Le seul moyen de comprendre ces organisations c'est de les regrouper selon les objectifs qu'elles poursuivent.

A- Le premier groupe : Les organisation européenne Atlantique Elles sont issues de l'alliance entreles Etats Unis et l'Europe. La première organisation qu'on trouve : l'OECE (Organisation européenne de coopération économique) créé en 1948 à l'initiative des Etats-Unis pour reconstruire l'économie grâce au plan Marshall. L'objectif de cette organisation : LIBERALISER les échanges. Son objectif a évolué vers l'aide aux pays en voie de développement. L'OECE est devenu l'OCDE. Création OECE : 1949Création OTAN : 1949 Pacte militaire entre les EU et le Canada Création UEO: 1954 Objectif : Renforcer la collaboration des Etats en matière de sécurité pour les Etats Européens. Cette organisation comprend la Belgique, la France, l'Angleterre, l'Espagne. Son objectif est essentiellement politique. B- Deuxième groupe- Conseil de l'Europe et OSCE (organisation sécurité coopération européenne) Ils'agit de coopérer. Ces organisations ont pour objectif la coopération entre les Etats membres. 1949 --> Conseil de l'Europe (dans ce groupe) qui ne prévoit aucun transfert de souveraineté. Toutes ces décisions sont prisent à l'unanimité.

N'importe quel Etat peut empêcher la prise de décision par son droit de véto. Cet organisme de coopération a quand même permis la conclusion de nombreusesconventions et notamment il est à l'origine de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et du citoyen. Cette convention à permis d'établir les droits de l'homme mais aussi des garanties juridiques en donnant des pouvoirs à la commission européenne et à la cour européenne des droits de l'homme, à condamner les Etats membres qui portent atteinte aux libertés fondamentales. A cegroupe appartient également l'OSCE (sécurité et coopération européenne) qui a été créé en 1994 et dont les objectifs sont d'assurer un filet de sécurité entre les Etats membres, assurer la confiance, permettre un règlement pacifique des conflits.

C- Troisième groupe, l'union Européenne Elle se distingue d'une simple association d'Etats dans la mesure ou les Etats ont renoncé à une partie de leurspouvoirs.

II- Les grandes bases de l’Europe : Schumann et Jean Monet ont mis en place un plan pour unifier l'industrie du charbon et de l'acier. Premier traité de Paris CECA en 1951, signé par les 6 pays fondateurs de l'Europe ( Belgique, Allemagne, France, Italie, Luxembourg, Pays Bas). Objectif: créer un vaste marché commun charbon et de l'acier, assurer la libre circulation et libreconcurrence dans ces secteurs et de confier la gestion de ce marché à des institutions particulières. En 1957 : Traité de Rome. Objectif : Créer la CEE (Communauté économique Européenne), l'euro est sur toute l'économie. En 1957 : Euratome L'Europe a eu peu de succès jusqu'en 1986 (signature de l'acte unique européen pour relancer l'Europe, il a fixé une date 1992 pour que soit achevé le marché commun)....
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