FICHE 17 ­ LES MODES DE SCRUTIN

On peut définir les modes de scrutin comme : « L’ensemble de règles permettant de calculer comment les suffrages favorables aux candidats déterminent ceux d’entre eux qui seront élus ». En réalité, on peut distinguer trois éléments dans tout mode de scrutin. Le premier peut être qualifié de personnel puisqu’il est relatif aux personnes qui se présentent à l’élection. Quand dans une circonscription les candidatures sont individuelles, il s’agit d’un mode de scrutin uninominal. Par contre si les candidatures sont collectives on a affaire à un scrutin de liste. Le deuxième élément est d’ordre géographique puisqu’il est relatif à la circonscription dans laquelle se déroule l’élection. On peut distinguer ainsi les petites circonscriptions, du type arrondissement, où l’attitude de l’électeur et son choix diffèrent de ceux qu’il aurait dans une grande circonscription comme le département. Mais, l’élément le plus important est indéniablement d’ordre mathématique, il permet de distinguer les scrutins majoritaires et les scrutins proportionnels.

I - LE SCRUTIN MAJORITAIRE
C’est le système dans lequel est élu le candidat ou la liste qui obtient la majorité des voix. Le scrutin majoritaire passe par plusieurs techniques qui n’ont pas les mêmes conséquences.

A – LES DIFFERENTES TECHNIQUES

On distingue traditionnellement deux techniques. 1° Le scrutin majoritaire à un tour Ce qui caractérise ce mode de scrutin, c’est la majorité requise pour être élu : la majorité relative, c'est-à-dire le plus grand nombre des voix. C’est ce qui lui a valu la dénomination de scrutin à la pluralité des voix. Comme nécessairement un candidat obtient au moins une voix de plus que les autres, un tour suffit. Le scrutin majoritaire à un tour est certainement le plus ancien, il est classiquement utilisé en Grande-Bretagne pour l’élection des députés mais aussi aux Etats-Unis. 2° Le scrutin majoritaire à deux tours Quand la majorité nécessaire pour