Les nullités du contrat
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1) les nullités du contrat a- la nullité du contrat Seul la partie protégé peut demander cette nullité relative en saisissent le juge. La nullité relative peut être demandé par exemple pour défaut de capacité vis du consentement. b- La nullité absolue
La nullité absolue vise en revanche a protéger l’intérêt générale l’ordre publique et les bonnes meures, elle peut être demander par la personne intéressé. La nullité absolue concerne l’absence totale de consentement, le non-respect, de la forme d’un contrat solennel. Le défaut l’indétermination ou l’illicéité de l’objet, il peut être demandé pour le défaut de la cause.
2) Les effet de la nullité du contrat
Quel soit relative ou absolue la nullité produit les mêmes effets a- L’étendue de l’annulation du contrat
Lorsque la nullité a commencé le contrat disparait il est sensé n’avoir jamais existé, le contrat est en principe effacé pour le passer et pour le future et pour toutes les clauses quelles soient principales ou pas. b- La restitutions des prestation exécuté
Dés lors que la nullité entraine la disparition rétroactive du contrat, les partie doivent être replacer dans l’état ou elle se trouvait avant le conclusion du contrat, en conséquence les prestation qui on été fournies doivent être restituées. Lorsque le contrat n’a pas encore été exécuté, cette restitution ne pose pas de difficulté particulière, cependant qu’en le contrat a été exécuté ou commence a être exécuté ?
- Dans certaine partie du contrat la rétroactivité peut être écarté dans certains cas
Exemple : dans les contrats exécution successives comme le bail, le contrat de travail, la restitution de la jouissance des lieu ou des prestation de travail est possible. Le bailleur conservera alors les loyer perçues et le salarié conservera les salaires perçus. Dans cette hypothèse le contrat disparait pour l’avenir mais ses effet antérieur son maintenue. La nullité ressemble alors à la réalisation.
Parfois la résiliation en nature est