Les pôles dans la gouvernance des établissements de santé
Les pôles sont devenus en l’espace d’une demi-décennie seulement, la structure la plus visible de l’hôpital pour l’usager et les agents.
En effet, entre 2003, année d’initialisation de la « nouvelle » gouvernance (à travers le plan Hôpital 2007) avec l’apparition des pôles et la loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires de juillet 2009 qui érige le pôle en unique structure interne de droit des EPS, l’ambition affichée est claire : décliner à travers cette organisation interne des établissements les politiques de gestion, d’innovation, de mutualisation et d’efficience contenues dans le projet d’établissement.
Il s’est agi, pour les pouvoirs publics de promouvoir la mutualisation des ressources, des moyens ainsi qu’un redimensionnement plus optimal des activités au sein des établissements de santé publics, en introduisant un réel management de proximité.
Mais la mise en place de cette gouvernance se heurte à de nombreux défis car les découpages actuels sont parfois hasardeux, le rôle et les missions de ces structures ne sont pas toujours bien compris, les responsabilités à appréhender sont majeures et de nombreux outils doivent être créés.
Les enjeux de la gouvernance des hôpitaux d’aujourd’hui sont ceux d’un pilotage clair et assumé et d’un dialogue médico – économique où médecins et gestionnaires peuvent partager une vision pour leur établissement.
Il apparaît nécessaire, dans un premier temps, de s’intéresser aux différentes logiques qui procèdent à la formation des pôles pour faire de cette structure de droit commun le levier du pilotage médico - économique des établissements publics de santé.
Dans un deuxième temps, une analyse des responsabilités confiées aux pôles s’impose pour comprendre les limites du fonctionnement actuel et les enjeux des développements à venir dans la gouvernance hospitalière.
I – Les logiques polaires et leur impact