Les vices du consentement
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Commentaire : Civ. 1ère 8 décembre 2009Selon le célèbre adage "errare humanum est", l'erreur est humaine et donc excusable. Mais sous prétexte qu'elle soit humaine, est-elle toujours excusable ? Ne peut-on jamais demander réparation en cas d'erreur ?
C'est les questions auxquelles la Cour de cassation, dans un arrêt de la 1ère chambre civile du 8 décembre 2009, a tenté de répondre. En l'espèce, un individu a acheter, dans le cadre d'un vente aux enchères, une coupe en cristal sur catalogue. Lors de la livraison de celle-ci, l'acheteur a refusé de réceptionner l'objet et de le payer prétendant que l’objet acheté sur le catalogue ne correspondait pas à la réalité. La société qui avait organisé la vente aux enchères assigne l'acheteur en paiement de la somme correspondant au prix adjugé augmenté des frais. L'acheteur se défend en invoquant une erreur sur les qualités substantielles de l'objet qui ne sont pas conformes à ce qu'il espérait et demande l'annulation de la vente.
La Cour d'appel a accueilli la demande en paiement de la société en déclarant la vente parfaite car elle a considéré qu'en exerçant la profession d'antiquaire, l'acheteur bénéficier de la connaissance de toutes les précautions requises pour l'achat d'un objet vendu dans une vente aux enchères et donc que l'acheteur ne pouvait être victime d'erreur. L'acheteur se pourvoi en cassation.
Quels sont les critères à respecter pour demander la nullité d'un contrat ?
La Cour de cassation considère, au regard des articles 1108, 1109 et 1110 du Code Civil, que la Cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision. La Cour d'appel ne pouvait pas se basé sur le seul fait de la profession de l'acheteur pour statuer.
Cet arrêt de cassation partielle confirme l'effet de dénaturalisation des consentements en cas d'erreur (I) qui peut entrainer la nullité du contrat (II).
I. L'erreur : effet de dénaturalisation des consentements
Pour demande la nullité d'un contrat, il faut que