Projet individuel

Introduction :

Dans le monde actuel, et à cause du développent économique, industriel, et technologique, on constate l’apparition de nouvelle maladies à cause de la pratique de récents métiers, certains plus que d’autres, toutefois avec cette situation, les dirigeants on développer un organisme (la CNSS) pour protéger l’employé et l’employeur, avec une série de loi pour régir ce domaine.
Dans ce travail j’ai essayé dans une première partie de définir quelque concept qui gravite autour de sujet et de donner un bref aperçus sur les différentes lois qui organise ce secteur. Et dans une deuxième partie, j’ai parlé du régime marocain de protection sociale.

Partie I

1-Définitions des concepts du thème

Maladies professionnelles :

L'article 2 du dahir du 31 mai 1943 définit les maladies professionnelles comme étant «les manifestations morbides, infectieuses, microbiennes et affections dont la liste est fixée par arrêté du ministre du Travail et des questions sociales pris après avis du ministère de la Santé».

Médecine du travail : Les entreprises employant plus de 50 salariés ont l’obligation d’aménager des services médicaux du travail. Les frais de fonctionnement de ces services sont à la charge de l’employeur. L’obligation d’organiser des services médicaux concerne également toutes les entreprises dont l’activité peut générer une maladie professionnelle. Le nombre de salariés est dans ce cas sans importance. Inspection de travail : La surveillance de la législation marocaine du travail est exercée par les inspecteurs de travail, ces derniers visitent les établissements pour le contrôle de l'application des lois sociales et les conditions de travail des salariés. En outre, ils renseignent les employés qui viennent s'informer des dispositions légales qui les concernent. En cas de conflit, les inspecteurs de travail tentent de concilier les différents qui peuvent opposer travailleurs et employeurs.

2- Liste