BACK OFFICE TITRES
Les intervenants : teneur de cmpte(enlever et rajouter titres sur ptfeuille), négociateur, compensateur, dépositaire, conservateur(gère les opé sur titres)
Def : centre de comptabilisation et de dénouement, des opérations instruites par les clients, vis-à-vis de la Place
Un back office se situe avt et ap le marché pr ce qui concerne les ordres, et se situe avt et ap l’événemt pr ce qui concerne les opé sur titres (dividendes, coupons, OPA…)
Sert à conserver les titres qui étaient jusken 1984 matérialisés. Dps 84, la conservation se fait ss forme scripturale. Le métier est le mm mais plus d’échange papier : viremt informatisé
Oblig° : remettre a chaq ouverture de cpte-titres une convent° donnant les modalités de fctnmt, doit ê conforme à la loi et avoir reçu l’agrémt de l’AMF ; respecter les règles instituées par l’AMF ; respecter le plan de cpte d’euroclear pr ts les titres qui y st admis ; organiser la transparence des situat° titres ; mettre en œuvre les moy nécessaires pr assurer la sécu des dépôts titres qui lui st confiés
Métiers du back office :
- les collectes d’ordres et d’instruct° : via les réso le + svt ; ordre de bourse et OPCVM : transmiss° pr éxécut° sur places frçses ou étrangères et dénouemt ; viremt de cpte à cpte interne, à tiers ou de tiers ; opé fi
- les ajustemts de cpte : traiter ts les suspens quotidiens ; surveillance de la cohérence cptable ; ajustage global d’une val. dès lors kil y a une opé
- la collecte et la gest° de l’info : collecte de l’info par le biais des jrnaux fi et des serveurs mondiaux ; analyse de l’info pr diffusion aux clts, aux réso de distri, aux services…
- les activités fiscales : mettre en appli la loi de fi ; imprimé Fiscal Unik ; rôle de collecteur d’impôts ; travail sur la double imposition
- les services spé rendus aux émetteurs : gest° du nominatif émetteur ; orga° pr le cpte d’un émetteur de la tenue des assemblées ordinaires ou extra-ordinaires ; gest° des plans d’opt°
- maitrise