Référence : PM01_PRO_MAD Version : C Date application : 15/04/2008 Page : 1 sur 5

Procédure de maîtrise des documents

1. Objet
Cette procédure définit les dispositions à prendre pour l’élaboration, l’approbation, la diffusion, la révision et l’annulation des documents. Elle s’applique pour tout document du Système de Management de la Qualité et donc à toute personne étant amenée à créer, approuver et réviser des documents.

2. Définitions
Document : Support d’information et l’information qu’il contient. (norme ISO 9000) Information : Données signifiantes (norme ISO 9000) Enregistrement : Document faisant état de résultats obtenus ou apportant la preuve de la réalisation d’une activité. (norme ISO 9000) Procédure : Manière spécifiée d’effectuer une activité ou un processus. (norme ISO 9000) Processus : Ensemble d’activités corrélées ou interactives qui transforme des éléments d’entrée en éléments de sortie. (norme ISO 9000) Représentant de la direction : La direction doit nommer un membre de l’encadrement qui, nonobstant d’autres responsabilités, doit avoir la responsabilité et l’autorité en particulier pour  Assurer que les processus nécessaires au système de management de la qualité sont établis, mis en œuvre et entretenus ;  Rendre compte du fonctionnement du système de management de la qualité et de tout besoin d’amélioration ;  Assurer que la sensibilisation aux exigences du client dans tout l’organisme est encouragée. (norme ISO 9001) Le représentant de la direction est souvent appelé responsable qualité.

Rédaction Joël AUBERT, Jean HEUTTE, Nadège SINSEAU

Approbation Thérèse CHRAYE Adjointe au Sous-directeur Visa

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Procédure de maîtrise des documents

3. Logigramme
Qui ? Quoi ?

Besoin d’un document

OUI

Document de type enregistrement ?
NON

Représentant de la Direction

besoin validé ?
OUI

NON

Rédacteur (s)

Rédiger le document