Methodologie juridique
La méthode est un ensemble de procédés raisonnés en vue de parvenir à un résultat, cette définition contient deux renseignements :
En premier lieu la méthode réside en un détours de la pensée, pour passer d’un problème à sa solution, la démarche méthodique ne va pas directement à la solution, elle introduit une étape intermédiaire entre la question et la réponse, elle remplace la question posée par une autre, comment convient-il de s’y prendre pour accéder à la réponse ? Donc la réponse c’est de réfléchir sur la question elle-même en vue de déterminer le traitement qu’elle appelle.
En second lieu, la méthode c’est une affaire de raison, par là elle s’oppose à l’instinct, à l’intuition qui mène la pensée de la plupart des gens. La méthode est une soumission à la logique d’une discipline donc un effort sur soi, il y a une particularité de travail chez les juristes qui appellent une bonne méthode, on observe en général que pour tous les juristes, faire du droit consiste toujours à convaincre. Par exemple, l’avocat doit convaincre le juge, le juge doit convaincre le juge supérieur.
Partie I
La méthode du règlement des litiges
Nous nous demandons ici selon quelle méthode les litiges sont tranchés ? En principe, les solutions se divisent sous forme de règles de droit c'est-à-dire les lois, les coutumes et les principes généraux du droit. Mais, les règles de droit ne fournissent pas toujours des réponses claires, alors il faut affiner la méthode.
Section 1 : La primauté de la règle de droit
Il existe deux manières pour trancher un litige, abstraction faite sur ce que les lois disent ou bien les juges en parler lors du jugement en équité, on donne raison à celui qui en conscience parait le mériter, c’est un système écrit qui peut avoir des avantages et des inconvénients et avait mérité de la souplesse, la solution est davantage ressentie que raisonnée. La part de subjectivité est si grande que la solution qui variait d’un juge à l’autre. Dans ce