Objet d'étude sur la contrefaçon
Introduction :
I : Qu’est-ce que la contrefaçon ?
Définition :
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon est souvent rapprochée de celle de parasitisme. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.
La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences.
La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de la production industrielle : horlogerie, reproduction musicale, production de vêtements, production alimentaire, accessoires de luxe, médicaments, etc. Les œuvres d'art et les objets archéologiques ou historiques sont également concernés. On trouve aussi aujourd'hui de plus en plus de minéraux et fossiles contrefaits.
Avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Schématiquement, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques : fabrication, distribution et consommation. Elles échangent continuellement et à différentes intensités. Plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes régulateurs soient pris en défauts.
Elle connaît une forte augmentation par rapport à deux facteurs qui sont le permis de conduire et la fraude à l'identité
Qu’est-ce qu’une contrefaçon ?
Sommaire :
I : Qu’est-ce que la contrefaçon ?
II : Quels pays fabriques des contrefaçons ?
III : Quels sont les risques ?
IV : Quel est l’impact de la contrefaçon ?
V : Comment lutter contre la contrefaçon ?
VI : Conclusion
II : Quels pays fabriques des contrefaçons ?
La contrefaçon qui touche aujourd’hui de nombreux domaines de la production industrielle est devenue un véritable fléau planétaire dont certains pays