Les obligations de faire, de ne pas faire ou de donner peuvent se présenter sous des formes différentes, sous des modalités diverses. Ces modalités peuvent affecter soit le rapport d’obligation lui-même, c’est-à-dire le lien de droit créancier/débiteur, soit les parties à ce rapport d’obligation créancier/débiteur ou l’objet de ce rapport d’obligation.
On parle de pluralité d’objets quand il y a variabilité de l’objet. De ce point de vue, il y a trois sortes d’obligations :
– obligations conjonctives : le débiteur est tenu cumulativement de deux ou plusieurs obligations ;
– obligations alternatives : l’obligation comporte deux ou plusieurs objets mais le débiteur n’en doit qu’un (art. 1189 et s., C. civ.) ;
– obligations facultatives : l’obligation a un objet unique mais le débiteur peut se libérer en fournissant une autre prestation. Si l’objet principal devient impossible à exécuter, le débiteur sera libéré même de la prestation secondaire.
1• LES MODALITÉS DU RAPPORT D’OBLIGATION LUI-MÊME
OU MODALITÉS STRICTO SENSU
Les parties peuvent décider que leurs obligations s’éteindront ou prendront effet à l’arrivée d’un certain événement. Ils utilisent alors les mécanismes du terme et de la condition. Il existe deux modalités particulières :
A - Les obligations conditionnelles
La condition est un événement futur et incertain dont dépend l’existence même d’une obligation, c’est-à-dire sa naissance ou son maintien1. L’événement doit également être possible et conforme aux bonnes moeurs (art. 1172, C. civ.).
1) La diversité des conditions
a) La classification des conditions en fonction de leurs effets
Condition suspensive : les effets du contrat (naissance de l’obligation) dépendent d’un événement futur et incertain.
Condition résolutoire : les effets du contrat (naissance de l’obligation) se produisent mais disparaissent si la condition se produit.
b) La classification des conditions en fonction de la nature de l’événement
Condition casuelle