Pénal

Pages: 21 (5044 mots) Publié le: 2 décembre 2010
I Autonomie du droit pénal

Le DP c’est le droit non pas de la peine mais c’est le droit sanctionné par une peine
Droit qui régie la responsabilité et la peine
Pas de droit pénal sans peine
La peine ce n’est pas la sanction.
Chaque droit qq il soit comporte une sanction. Sans sanction, pas de droit, mais la sanction peut être civile (ex : prononcé de DI, nullité d’un contrat),disciplinaire (ex : exclusion de la faculté).
Ce qui caractérise le droit pénal c’est qu’il est sanctionné par une peine
Une peine est une sanction spécifique limitativement énoncée par la loi
Les principales peines sont :
* l’amende = sanction pécuniaire prononcée au bénéfice de l’Etat
* l’emprisonnement
Mais il existe d’autres peines :
* Travail d’intérêt général
* Retrait de permis(de conduire, de chasser…)
* Interdictions professionnelles
* …
Le juge ne peut pas créer une nvlle peine, elles sont limitativement énumérée
Pour savoir si on a a faire à un texte de droit pénal il faut vérifier si il y a une interdiction qui est pénalement sanctionnée par une peine
Bigamie pénalement sanctionnée

Nouveau code pénal entré en vigueur en 1994
On a longuementdiscuté lors de la refonte si on devait utiliser le mot peine ou sanction
Ceux qui parlaient de sanction trouvaient que ce mot été plus moderne, était moins connoté moralement. Mais les pénalistes ont fait remarquer que changer le mot fait changer la définition du droit pénal.
Le droit pénal est le droit sanctionné par la peine
On trouve d’importantes disposition de droit pénale dans lesautres droits (ex : droit des procédures coll, code du travail, code de commerce, code de la conso, code de l’urbanisme…)

Le DP se divise en deux branches :
* droit pénal général
* droit pénal spécial
Nous étudierons le DP général
Le DP spécial est le droit de l’infraction (ex : étude du vol, de l’escroquerie, du viol…) cad des cptmts fautifs imputés à un individu
Le DP général etscelui relatif au ppe généraux qui régissent la matière
Quelles sont les règles qui régissent l’intention ? qui régissent la peine ?

Contrairement a bcp de droit le DP spécial et général est un droit national. Il n’existe quasiment pas de DP supranational.
Droit régalien qui est l’expression même de la souveraineté nationale
Qq exceptions :
ex : trbnl de Nuremberg composé dejuges de différentes nationalités et s’appliquait indistinctement des législations nationales
ex : TPI (trbnl pénal international) à La Haie chargé de juger qq crimes contre l’humanité (ex : génocide du Rwanda, génocides en ex-Yougoslavie)
Pas de trbnl pénal de droit commun
Les juridictions européenne ne prononcent pas de sanctions pénales
Cour de justice européenne (Genève) etconvention européenne des droit de l’homme n’est pas un texte pénal applicable aux particuliers

DP se distingue de la procédure pénale
La procédure pénale constitue le mode d’emploi du DP, elle met en œuvre le dit droit, elle définie les conditions dans lesquelles le DP est appliqué et exécuté
La règle de procédure pénale n’édicte pas de peine
La procédure concerne la recherche de l’infraction,l’enquête et l’information, le jugement de l’infraction, les voies de recours et certaines règles d’exécution de la peine
Il est probable que la procédure pénale ait, historiquement, précédée le DP pcq elle avaient pour objectif de réglementer la riposte à une infraction, plus précisément, la riposte à un acte dommageable
Le DP ne vaut que par la qualité de la procédure pénale

Le DP estune branche des sciences juridiques, il subit l’influence d’autres disciplines comme la philosophie
PLATON avait une conception très élaborée de la peine
FOUCAULT s’est longuement penché sur la philosophie de la sanction, en particulier dans surveiller et punir
La peine est étroitement liée à la conception que l’on a de l’homme et de la sct
Jusqu'à récemment, nos peines étaient fortement...
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