Passage aux normes ifrs
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Le passage aux normes IAS- IFRS : une révolution comptable ?Christian Hoarau Professeur au Conservatoire national des arts et métiers, titulaire de la chaire de Comptabilité financière et audit, membre du CNC et du CRC Les sociétés cotées françaises préparent actuellement la transition aux normes IAS- IFRS adoptées par l’Union Européenne et applicables à leurs comptes consolidés des exercices ouverts à partir du 1er janvier 2005. Elles y sont aidées par la norme IFRS 1 « Fist-time Adoption of IFRS » et par les recommandations formulées par la COB1 inspirées des dispositions du CESR ( Committee of Euopean Securites Regulators). Première norme complète adoptée par l’IASB le 19 juin 2003, l’IFRS 1 s’applique à tous les états financiers qui mentionnent pour la première fois le fait qu’ils sont établis en conformité avec les IFRS et précise les modalités de changement de référentiel comptable. Ainsi,un bilan en normes IAS-IFRS doit être constitué à l’ouverture de l’exercice précédent l’exercice de première adoption, c’est-à-dire au 1er janvier 2004 pour les états financiers établis au 31 décembre 2005. Cette norme impose également de fournir une information détaillée sur l’impact du passage à ce nouveau référentiel. Dans une note relative à l’arrêté des comptes de l’exercice 2003, la COB a formulé des recommandations sur la préparation au passage aux normes IAS. Elle estime ainsi que les entreprises vont devoir, dès la clôture des comptes 2003, décrire dans leur rapport de gestion les principales mesures prises pour assurer le changement de référentiel et indiquer les principales sources de divergences découlant de l’application des normes IAS-IFRS. Concernant l’année 2004, les émetteurs sont incités à chiffrer l’influence de celles-ci sur les comptes semestriels et annuels. Les IAS-IFRS auront un impact prévisible sur le bilan,en particulier sur le calcul des fonds propres et de l’endettement, et sur la détermination du résultat. Quelles en seront les conséquences