Plan cours

681 mots 3 pages
Université de Nice-Sophia Antipolis - Faculté de Droit et Science Politique
Année Universitaire 2015-2016
1ère année de Licence – premier semestre – Groupe C
Plan du cours de Mme Bénédicte Decourt Hollender

PREMIERE PARTIE : LE DROIT DANS L’ANTIQUITE

Chapitre 1 Le droit dans l’Orient ancien

Section 1 Les droits de Mésopotamie
Cadre géographique, historique et politique en Mésopotamie
§ 1 Les premiers codes
§ 2 Le Code Hammurabi

Section 2 Le droit hébraïque : entre religion et pragmatisme
Cadre géographique, historique et politique
§ 1 Un droit religieux
§ 2 Un droit empirique

Chapitre 2 La naissance du droit public dans l’Antiquité gréco-romaine

Section 1 La cité, modèle d’Etat républicain
§ 1 Les cités grecques
A/ Les institutions politiques
1. Les principes fondamentaux
2. L’organisation des pouvoirs
B/ L’influence de l’expérience grecque
1. La nature du droit
2. L’étude des formes de gouvernement
§ 2 La République romaine (509-27 avant JC)
A/ Les institutions politiques
1. Les débuts de la République
2. L’évolution institutionnelle
B/ La crise de la cité romaine

Section 2 L’Empire romain, modèle d’Etat souverain (27 avant J.C.- 476/1453 ap. JC)
§ 1 Le principat ou la façade républicaine du régime
§ 2 La réalité monarchique du régime : le Dominat
A/ La personnalisation du pouvoir
B/ La prise en main administrative de l’Empire

Chapitre 3 Rome, patrie du droit privé

Section 1 L’ancien droit romain (du VIIIe s. au milieu du IIe s. av. JC)
§ 1 Origines et premiers développements du droit civil
§ 2 Le droit romain du début de la République
A/ La Loi des XII Tables (450-449 av. JC)
B/ Les lois votées par le peuple
Section 2 Le droit classique romain (IIe s. av. JC-IIIe s. ap. JC)
§ 1 Une source en expansion : la doctrine ou jurisprudentia
§ 2 Les nouvelles sources du droit
A/ Les édits des magistrats ou droit prétorien
1. Le déroulement du procès civil
2. Le préteur, source de droit
B/ Le droit impérial
1. Les sénatus-consultes
2. Les constitutions

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