privé

2904 mots 12 pages
Le droit objectif : ensembles des règles écrites et coutumières formant l'ordre jurridique d'une socété donnée, sanctionner par l'autorité publique. C'est l'ensemble des règles de conduites édicté et sanctionner par l'autorité compétente sur un territoire déterminer et qui s'impose aux personnes présent sur le territoire.
Les droits subjectifs : ce sont les préogatives (de l'homme) que le droit objectif confère à un ou plusieurs individus et qui sont opposables aux autres individus voir à l'autorité publique.
Acte juridique : Consiste en toutes manifestations de volontés en vu de produire des effets de droit. ex : contract = volonté de se sousmettre aux effets du contract, un arrêté municipale...
Faits juridique : les faits de l'homme auxquelle le droit attache une conséquence jurridique dont son auteur n'a pas néssairemant rechercher.
Droit réel : sont des droits qui portent directement sur une chose et qui procurent à son titulaire tous ou partis économique de cette chose.
Droit personnel : Ce sont des droits qui portent sur une personne et qui permètent à son titulaire d'exiger d'elle l'exécution d'une prestation.
Personnes Physiques : un être humain de chair et de sang (si il n'est pas une personne s'est une chose)
Personne moral : groupement à but économique ou sociale
Droit interne : C'est le droit national édicté par l'état
Droit internationnal : émane de plusieurs états de la communauté international. Il régit soit les relations entre les états ou entre les organnisations (droit international public). Mais il peut aussi régir les relations entre personnes (droit international privé).
Droit public : le droit qui régit l'organisation du pouvoir publique, les rapports de l'état et des établisements publiques avec les particuliers, composer du droit constitutionnel et administratif.
Droit privé : C'est l'ensembles des règles qui gouvernent les relations entre les personnes physiques et avec les collectivités
Droit constitutionnel : Le droit

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