procédure pénale

1531 mots 7 pages
B) Les principes de sécurités juridiques :

La vérité qui sera dégagée dépendra d’une époque donnée et en conséquence sa relativité sera nécessairement une de ses caractéristiques. Des mêmes faits seront jugés différemment en fonction de l’évolution de la société. Ainsi, la condamnation de l’homosexualité et du suicide n’ont plus lieu d’être du fait de l’évolution sociologique et anthropologique de nos sociétés par exemple.

Motivation des décisions : Les juridictions « tranche » entre les différents protagonistes tous plus crédibles les uns que les autres. Le choix sera tantôt alternatif lorsque les plaidoiries sont contradictoires ; tantôt conciliateur lorsque les plaidoiries sont concordantes mais d’intensités différentes. Tout en sachant évidemment qu’il est bien rare que la vérité judiciaire corresponde exactement à celle défendue par l’une ou l’autre des parties. L’obligation de parvenir à une vérité judiciaire est d’autant plus contraignante qu’elle doit être motivée. Cette motivation est destinée à ne pas laisser de place au hasard ou aux préjugés du magistrat. Il devra effectivement exposer des éléments de conviction objectifs afin d’assurer une portée juridique et une pertinence morale à sa décision. Le juge doit également adapter sa décision a la réponse attendue par le corps social, c’est pour cela qu’il existe certaines difficultés.

C’EST DIFFICULTé tente d’être apaisée par ce que les juristes nomment le syllogisme. Ce procédé rhétorique mis en lumière par Aristote permet au juge de raisonner en trois temps pour parvenir à une conclusion fiable. Il convient de partir d’une donnée mineure, le fait d’espèce : l’élève a soustrait le stylo du professeur. Il faut lui appliquer un postulat majeur, le texte de droit : le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui, pour en déduire la solution juridique : l’élève est un voleur. Toutefois, si ce procédé se veut rassurant il n’est pas infaillible, la démonstration illogique suivante

en relation

  • procédure pénale
    12045 mots | 49 pages
  • Procedure penale
    33782 mots | 136 pages
  • Procédure pénale
    44582 mots | 179 pages
  • Procédure pénale
    1517 mots | 7 pages
  • procedure penale
    12877 mots | 52 pages
  • Procédure pénale
    112116 mots | 449 pages
  • Procedure penale
    70338 mots | 282 pages
  • Procédures pénales
    23088 mots | 93 pages
  • Procédure pénale
    75160 mots | 301 pages
  • Procédure pénale
    9089 mots | 37 pages