période précontractuelle
§1: Les différents mode de négociations
Il existe 2 types de négociations, soit dans un cadre libre avec un pourparlers, soit elle décide de préparer la conclusion de manièreplus minutieuse en concluant un avant contrat,destiné a facilité la conclusion du contrat définitif.
A- Les pourparlers contractuel
Les pourparlers sont les négociations qui précède l'accord devolonté,les partis échange des proposition,jusqu'à ce qu'elle s'entendent,sur un accord définitif. Ces pourparlers sont soumis a deux principe essentielle, ils sont libre et doivent être mené de bonne defoi.
Ils sont libre, ils ne lie pas les parties et sont libre d'entré en pourparlers et libre de les rompre. Comme il n'y a pas encore de volonté,donc pas de contrat et donc pas engagé. Cetteliberté permet a une partis de mener des négociations parallèles avec des partenaires différents. Elle sera par la suite libre de comparer les proposition, de contracter avec l'un d'eux et de rompre lespourparlers avec les autres.
Ils doivent être mené de bonne foi, et la jurisprudence a retenu une obligations de loyauté, de bonne foi au stade de la conduite des pourparlers. Si les partis sont libre derompre les pourparlers, elles doivent toutefois négocié loyalement, ainsi la rupture peu exceptionnellement engager la responsabilité de son auteur si elle se révèle abusive. Une rupture abusive estune rupture fautive, négocier non loyalement.
Le C.C ne définit pas la faute,mais la jurisprudence la définit comme le comportement contraire a celui qui aurait eu dans les même circonstance