Régime politique américain

Pages: 97 (24126 mots) Publié le: 6 août 2010
Droit constitutionnel : Le régime politique français.
Il est impossible de comprendre les institutions de la 5 ème république sans savoir comment celle-ci s’est construite. Le droit constitutionnel positif puise son origine dans une histoire plus essentielle et plus riche. 1789 est une rupture. Titre 1 : L’histoire constitutionnelle de la France. Saussay PUF 1789 à 1958 1870 : installationdéfinitive et durable de la république. Tous les développement constitutionnel antérieur à 1958 relèvent de l’histoire constitutionnel, du droit antérieur, et ces développement son incontournable pour comprendre les origines des institutions actuelles. Dans l’histoire constitutionnel il est possible de distinguer deux périodes, de 1789 à 1870 d’abord, c’est une période d’hésitations constitutionnellesavec un nouveau régime politique tous les 10 ans en moyenne. De 1870 à 1958 c’est une période durant laquelle la république s’enracine en France. Chapitre 1 : Les hésitations constitutionnels : 1789 – 1870 C’est une période d’hésitations constitutionnel car la France va essayer successivement la république, l’empire, la monarchie et recommencer. Ensuite elle va revenir à la république puis à unautre empire et puis lors de la défaite de Sedan mettre un terme aux hésitations. Pendant cette période pas moins de 11 constitutions ont été adoptés ou écrites pour instaurer un régime particulier pour la France. La république ne dure que 5 ans, l’empire 32 ans et enfin la monarchie 34 ans. Section : Premier sicle d’hésitations 1789-1848 L’élément marquant c’est la révolution, après la révolution ilfaut mettre en oeuvre, un ordre nouveau. 1) La période révolutionnaire, très contrasté. 1789-1795 Elle s’étend du 17 juin 1789 (date de naissance de l’assemblé national qui devient ensuite constituante) au 26 octobre 1795 (date à laquelle expire la convention). En 1788 ce sont des finances catastrophiques qui obliger Louis XVI à réunir les états généraux. Il est accordé le doublement du tiersétat, réunis le 5 mai 1789, les états généraux sont encore dans leur forme archaïque, historique. A) La monarchie limité : Après 1789 on tente d’instaurer une monarchie limitée par une constitution écrite. On se trouve dans une atmosphère explosive et la conscience d’être à l’aube d’une nouvelle aire, l’assemblée décide de rédiger une déclaration qui doit servir de préambule à la première constitutionécrite de la France. Ils écrivent la DDHC qui est approuvé le 26 août 1789.

Après la DDHC ils se mettent à écrire la constitution et cela va prendre beaucoup de temps. Tous les révolutionnaires ont deux régimes en tête, le régime américain et le régime anglais qui ne cesse d’évoluer sans plan d’ensemble et sans constitution écrite. Deux ans après la DDHC, une constitution est adoptée le 14septembre 1791. Cette constitution mets en place une monarchie limitée, qu’on appelle aussi monarchie constitutionnelle. Comme en Angleterre monarchie limitée, la constitution fixe aussi des pouvoirs séparés comme les Etats-Unis. La nation a remplacé Dieu dans l’idéologie populaire, abolition des trois ordres, abolition des privilèges, souveraineté nationale. Les représentants de la nation sont lecorps législatif et le roi. Il y a une assemblé unique héritière des états généraux et le système s’oriente vers une régime présidentiel. Le suffrage est limité, réservé à ceux qui payent le cens. On ne parle plus de roi de France mais roi des Français. On accorde le droit de veto au roi, les choses vont vite, et tous finissent par en avoir assez d’un roi qui n’a pas mesuré l’importance deschangements en cour. B) La première république Le 10 août 1792, le roi oppose sont veto a deux décrets du corps législatifs. Ces fonctions sont suspendues et l’assemblé s’empare provisoirement de tous les pouvoirs, une convention à l’américaine est désignée. Son premier acte le 20 septembre est de mettre fin à la monarchie et de proclamer la république. L’écriture d’une nouvelle constitution et...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Regime politique allemand anglais americain
  • Le régime politique américain se caractérise-t-il par une séparation stricte des pouvoirs ?
  • En quoi le régime politique français se distingue-t-il du régime présidentiel américain ?
  • En quoi le régime politique français se distingue-t-il du régime présidentiel américain ?
  • en quoi le régime politique français se distingue-t-il du régime présidentiel américain ?
  • Régime américain
  • Le régime américain
  • Le regime americains

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !