Réglementation bancaire prudentielle

2042 mots 9 pages
PLAN: I. Introduction II. Bâle 1 vers Bâle 2 III. Bâle 3 * Solvabilité * Liquidité * Effet de levier IV. Conclusion
Introduction
L’Union européenne se trouve au coeur d’une crise comparable à celle de 1929. Les crises bancaires ne sont pas exceptionnelles; il y en a eu une trentaine depuis 1985, qui ont chaque fois coûté très cher à la société.
La réponse des régulateurs, connue sous le nom de ‘Bâle 3’, est donc une réforme indispensable pour réduire la probabilité et la gravité des crises à venir. Son propos principal est d’obliger les banques à se financer avec davantage de capital.
Apparition de l'accord de Bales http://www.culturebanque.com/bale-i-ii-iii-changement-modele-bancaire/ Bâle I
Le comité de Bâle est lancé en 1988 après une période de dérèglementation financière qui a permis aux banques de constituer des conglomérats internationaux regroupant de nombreux métiers tels que la banque de détail, la finance d’entreprise et particulièrement la finance de marché. Face à cette croissante débordante des établissements financiers, les autorités prudentielles ont souhaité encadrer la profession en instaurant des contraintes règlementaires en fonds propres, on parle du ratio Cooke qui exige 8% de fonds propres par rapport aux engagements de la banque.

Bâle II
L’approche des risques évolue et le comité de Bâle introduit la notion de risque opérationnel en 2007. Les banques doivent aussi organiser leur surveillance interne des risques, cette mesure permet d’assurer le bon suivi des risques dans chaque établissement et l’évaluation de la qualité de leurs actifs. Le ratio Cooke devient le ratio McDonough (toujours 8%), la mesure des fonds propres est alors plus fine notamment avec l’intégration du risque opérationnel et la notion de fonds propres Tier One : les fonds propres durs.( Le Tier 1 consiste en la partie jugée la plus solide (le noyau dur) des Capitaux propres des institutions financières)
Bâle II s’organise alors

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