Remerciements
Mes remerciements vont en premier lieu aux personnes travaillant au Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine (SDAP), pour m'avoir accueilli au sein de leur service, de m'avoir aidé dans la réalisation de ma mission, d'avoir pris sur leur temps pour répondre à mes questions, mais également de m'avoir fait découvrir leur travail qui a un lien direct avec mon projet professionnel.
Je remercie personnellement Jérôme Ogereau et Vanessa Ulrich pour m'avoir emmené sur le terrain lors des différentes visites qu'ils avaient à effectuer. Ainsi que Frédérique Roche pour m'avoir donné toute la documentation nécessaire au bon déroulement de ma mission.
Je tiens aussi à remercier Mme Rouanet qui m'a aidé tout au long de ma mission, et qui a pris le temps de répondre à mes diverses interrogations et m’a orientée dans la rédaction de mes rapports.
Enfin j'aimerais remercier l'administration de l'IUT qui m'a permis de faire ce stage et par conséquent mon envie de poursuivre mon projet professionnel dans cette voie

PLAN DE L’ETUDE

Introduction 2
Section 1 : DEFINITIONS de bases 3
Paragraphe 1. Entreprise publique 3
Paragraphe 2. Appel d’offres 3
1. Appel d’offres ouvert 3
2. Appel d’offre restreint 3
3. Appel d’offre avec concours 3
Paragraphe 3. Cahier des charges 4
Paragraphe 4. Marché cadre 4
Paragraphe 5. Marchés par entente directe ou de gré à gré 4
Paragraphe 6. Seuil en matière d’achat public 5
Paragraphe 7. Allotissement 5
Paragraphe 8. Avenant 5
Section 2. Contrôle des procédures de passation des marchés par appel d’offre 6
Paragraphe 1. Publicité 6
Paragraphe 2. Réception et ouverture des plis 7
1. Réception des plis 7
2. Ouverture des plis 7
Paragraphe 3. Dépouillement des offres 8
Paragraphe 4. Contrôle et approbation des marchés 8
Paragraphe 5. Cas particuliers 10
1. Marché de gré à gré 10
2. Achats hors marché 10
Section 3. Exécution du marché 11
Paragraphe 1. Le début de l’exécution 11
Paragraphe