Recouvrement de créances publiques
22297 mots
90 pages
Au terme de ce modeste travail, je tiens à exprimer mes sentiments de reconnaissance à toute personne qui m’a aidé de près ou de loin à l’effectues dans les bonnes conditions.Je tiens également à remercier avec un esprit plein de joie monsieur MUSTAFA MOUSTAOUDAA directeur de la trésorerie provinciale de Khouribga ainsi que tout le personnel qui, grâce à leurs recommandations, m’ont facilité la préparation de ce travail.
Ma gratitude à monsieur MUSTAFA TAÏMI directeur de l’Ecole Nationale d’Administration, monsieur OMAR IDALI directeur des études , madame MERIEM BELKAÏD ainsi que tout le corps professoral.
Enfin, j’espère que toute personne qui m’a fourni de l’aide trouve dans ces lignes l’expression de ma gratitude et mon profond respect.
Sommaire
Introduction : 4
1ére Partie. Rôle et organisation de la Trésorerie Provinciale de Khouribga(TPv). Erreur ! Signet non défini.
Chapitre 1. Les missions de la TPv de khouribga. 7
Chapitre 2. Les services de la TPv et leurs tâches 8
Section 1. Les services du guichet Erreur ! Signet non défini.
§1. Service des pensions Erreur ! Signet non défini.
§2. Service de dépense et réglement Erreur ! Signet non défini.1
§3. Service des fonds particuliers Erreur ! Signet non défini.2
Section 2. La caisse 17
Section 3. Service de dépense /visa 18
Section 4. Service de comptabilité 27
Section 5. Service de recouvrement Erreur ! Signet non défini.
2éme Partie. Procédures et contraintes du recouvrement des créances publiques 41
Chapitre 1. Procédures de recouvrement des créances publiques 87
Section 1. Notions de base 87
Section 2. Le recouvrement amiable 88
Section 3. Les conditions générales du recouvrement forcé 89
Section 4. Le recouvrement forcé 90
Section 5. Les frais de recouvrement et les sûretés du Trésor 91