Responsabilité
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Responsabilité. C´est un mot qu´ont écoute souvenement dans notre vie cotidienne, mais, ça veut dire quoi vraiment?Ont rencontre l´etimologie de la responsabilité dans le latin “responsum”. Il est formé avec le suffixe “–idad” lequel donne la qualité, et le suffixe latin “-bilis” qui donne la possibilité, être capable de. En plus ce mot es formé aver le preffixe de reiteration“re-“ devant le verbe “spondere”, promesse. Cést pour ça que la responsabilicé est la qualité de ce qui est capable de répondre ces passifs.
En étudiant le droit civile ont peut distinguer deux types de résponsabilité. La responsabilité contractuel d´un côté et la responsabilicé délictuelle de l´autre côté. La principales differences entre eux est la présuposition de l´existence d´une responsabilicé contractuelle. Le principe d’une distinction s’imposant en toute hypothèse, est l’expression « responsabilité contractuelle » pour désigner les règles applicables à l’allocation de dommages-intérêts en raison de l’inexécution du contrat et les distinguer de celles qui forment la responsabilité délictuelle.
La responsabilité civile délictuelle fonde l'obligation de réparer un dommage, en cas : de faute, sur le fondement de l'article 1382 du Code civil :
« Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. »
De négligence,d'omission,ou d'imprudence sur le fondement de l'article 1383:
"Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence."
Trois conditions pour tanat sont dégagées pour mettre en oeuvre la responsabilité délictuelle :
- une faute : c’est-à-dire un non-respect de la loi ou bien un comportement que n'aurait pas eu une personne normalement prudente et diligente placée dans les mêmes circonstances. -un dommage : Le préjudice peut être matériel, physique ou moral. Le dommage doit être quantifiable (les juges refuseront