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2120 mots 9 pages
Les caractéristiques du régime parlementaire
TD de droit constitutionnel

Introduction:

Léon Blum a dit: " Le régime parlementaire c'est la vie des ménages" c'est-à-dire que les organes doivent collaborer et rendre des comptes les uns aux autres. C'est un ménage à trois, où l'exécutif est souvent divisé entre le gouvernement et le chef d'État, et où du côté du législatif il existe deux chambres; une basse qui joue le rôle moteur dans le régime parlementaire, et une haute, aristocratique, qui joue un rôle moindre.
C'est pourquoi, pour mieux comprendre les origines du régime parlementaire il faut se replacer dans le contexte anglais du XVIIème siècle quand son apparition coincide avec le moment où un pouvoir royal fort mais déclinant, doit composer avec des organes représentatifs en pleine expansion. La théorie de la séparation des pouvoirs qui elle, est en pleine effervescence va également jouer un rôle non négligeable dans sa mise en place, en permettant la différenciation des organes législatifs et exécutifs.
De plus, le parlement peut être bicamérale ou monocamérale. Le gouvernement et le Parlement travaillent ensemble et ont des moyens d'interactions réciproques : l'exécutif peut dissoudre l'assemblée, et le législatif peut renverser le gouvernement en votant une motion de censure.
En effet, l'idée de régime parlementaire est directement déduite de la séparation souple des pouvoirs qui induit une procédure de collaboration et d'empêchement mutuel, qui correspond à la définition du régime parlementaire. Il peut également être apellé " Gouvernement de cabinet " mais il n'est pas forcément un régime où le parlement est fort, comme par exemple lors de la Ve Republique qui pouvait être définie comme telle. Le cabinet est politiquement et collectivement responsable devant le parlement et en contrepartie, il peut recourir au droit de dissolution.
Ce régime se différencie d'un régime d'assemblée par une plus grande séparation des différents pouvoirs, et

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