Séparation des pouvoirs

Pages: 7 (1551 mots) Publié le: 13 mars 2011
Séparation des pouvoirs:

A) La théorie de la séparation des pouvoirs selon John LOCKE

A la fin du XII ème siècles, dans son ouvrage intitulé "Essai sur le Gourvernement civil" (1690) et après avoir observé ce qui se passait dans son pays, John LOCKE est arrivé à la conclusion que le pouvoir devait être séparé.
Il a énoncé qu'il devait avoir trois pouvoirs dans un Etat : un pouvoirLégislatif concentré entre les mains du Parlement ayant pour mission d'élaborer la loi, un pouvoir Exécutif dont le rôle est d'exécuter la loi et un pouvoir Confédératif, c'est à dire un pouvoir ayant pour vocation à s'occuper des relations internationales, de la diplomatie.
Pour John LOCKE, si le pouvoir confédératif et le pouvoir exécutif pouvaient être concentrés (réunis) dans la main d'une mêmepersonne, par contre ces deux pouvoirs doivent être séparés du pouvoir législatif.
Cependant, l'auteur qui va énoncer l'expression la plus élaborée est Montesquieu.

B) La théorie de la séparation des pouvoirs selon Montesquieu

Montesquieu est un partisan du Gouvernement modéré. Pour lui seul un Gouvernement modéré peut permettre la liberté politique.
Après une étude des lois et des Gouverments,il arrive à la conclusion que tout homme ou tout organisme dispose de certains pouvoirs à tendance à en abuser.
Pour éviter ces abus à la liberté, il avance l'idée selon laquelle, il faudrait que par la disposition naturelle des choses, "le pouvoir arrête le pouvoir", c'est l'énoncé du fondement politique de la séparation des pouvoirs.
Pour Montesquieu, pour que le pouvoir arrête le pouvoir, ilfaut opérer une division en son sein. Pourtant cette séparation des pouvoirs ne signifie pas l'isolement des pouvoirs. L'isolement des pouvoirs entraînerait une paralysie de l'Etat. Le système proposé est un système où chaque pouvoir ne pourra agir sans la collaboration des autres.
Mais selon Montesquieu, les pouvoirs doivent aller de concert. Chaque pouvoir ne peut agir sans l'accord des autres.Les pouvoirs qui sont distribués sont incomplets. Celui qui élabore la loi, n'est pas celui qui exécute la loi et vice-versa.
Montequieu lui distingue trois pouvoirs : un pouvoir Législatif, un pouvoir Exécutif et un pouvoir Judiciaire, qui est le pouvoir qui aura pour fonction de juger les contrevenants à la loi.

Avec ce système qu'il préconise, il n'y aura pas un pouvoir très puissant,mais un Gouvernement modéré.

A) Le Régime Parlementaire

Le Régime Parlementaire correspond à une séparation souple des pouvoirs. Il y a ce type de séparation car les organes du pouvoir législatif et exécutif disposent de moyens d'actions les uns sur les autres.
Concernant son origine, celui-ci a fait son apparition en Angleterre. AU XVII ème siècles, après que le Parlement ait réussi às'arroger le pouvoir législatif, le roi va s'entourer de conseillers, qui vont prendre le nom de ministres, qui vont prendre l'habitude de se réunir dans le Gouvernement ou cabinet.
L'exécutif au départ était composé du roi, mais cet exécutif va devenir bicéphal (2 têtes). Il sera composé du roi et du Gouvernement. Au départ, il n'y avait pas de distinction entre le roi et les conseillers.
Dans unpremier temps, les ministres étaent étroitement liés au roi, c'est le roi qui les désignait et qui pouvait mettre fin à leur fonction.
Une procédure va naître : la responsabilité pénale des ministres (commettre des délits dans leur fonction). Cette procédure permettant au Parlement d'engager la responsabilité pénale des membres du Gouvernement ayant commis des crimes et délits pendant leur fonction,cette procédure s'appelle IMPEACHEMENT (entraîne la démission du ministre concerné. Elle est utilisé alors même que les ministres sont choisis en son sein. Cette procédure est lourde de conséquences. Elle peut aller jusqu'au prononcé de la peine de mort. Elle va être utlisée par les parlementaires comme moyens de pression sur le Gouvernement.
Ce dernier est menacé de l'utilisation de cet arme...
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