Assurance dommage
Le 29.09.09 B. circulation et mouvement

Est considéré comme étant en circulation tt vtm en mouvement sauf si il é transporté sur un autre une vtm en arrêt sue la voie public est considéré comme en circulation En stationnement sur la voie public, sur une aire de circulation soit partout. Il ne sera pas considère en circulation quand il é dans un lieu privé non accessible a la circulation public

C. circulation et travail Ne constitue pas un accident de la circulation les VTM outil lorsqu’il son utilisé dans leur fonction outil mais dés lors ou il ce remet en mouvement la loi Badinter s’appliquera.

D. circulation internationale LA loi du 5 juillet 1985 n’est pas applicable dans les autre pays dans ce cas là c la loi du pays qui joue

3. incendie et explosion Lorsqu’un vtm prend feu et que l’incendie ce propage et endommage des biens à proximité considère t’on qu’il s’agit d’un accident de la circulation et peut on appliqué la loi du

A. vtm en stationnement si le VTM stationne sur la voie public ou sur un parking c 1fait de circulation au sens de la 1ére de la loi Badinter donc application de la loi

B. vtm à l’arrêt ou en mouvement La loi s’applique si il est en mouvement et prend feu (à l’arrêt le temps d’ouvrir la porte sur une bande d’arrêt d’urgence) l’intérêt pour la victime est de ne pas prouvé la faute.

C. l’implication dans l’accident L’implication du VtM dans l’accident et l’implication dans les dommages consécutifs à cet accident. 1. son implication dans l’accident L’implication peut résulter du VTM lui mm ou des éléments qui le compose ainsi la perte d’une roue sur l’autoroute provoquant 1 accident il y aura bien le VTM impliqué bien qu’il né pas eu de choc (ex : dommage subi par un passager la loi s’applique mm si le dommage subi par le passager provient de ce qu’il a été