Date : 20/11/2013
Professeur : Mme GUESSOUS SOUMAYA

REGLEMENT INTERIEUR

NOTE : Le règlement intérieur est obligatoire dans notre séminaire

I. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

1. Objet

Le présent règlement intérieur a pour objet de rappeler à chacun ses droits et ses devoirs afin d’organiser la vie dans l’intérêt de tous.
Il fixe notamment :
 Les principes généraux à respecter ;
 Les règles de discipline applicables ;
 La nature et l’échelle des sanctions dont bénéficient les jeunes étudiants à l’encontre desquels une sanction est envisagée.

2. Champ d’application

Le présent règlement s’applique dans l’ensemble .
Le présent règlement s’applique, sauf dispositions particulières contraires ou spécifiques, à tous les étudiants, sans réserve.

II. DISCIPLINE GENERALE

3. Horaires

Les étudiants doivent se conformer aux horaires applicables , fixés par la Direction.
Le non-respect de ces horaires peut entraîner des sanctions.

4. Retards et absences

A défaut de motif valable, les retards et absences constituent des fautes qui peuvent être sanctionnées.

5. Comportement général des étudiants

Chaque étudiant doit respecter les règles élémentaires de savoir-vivre et de savoir-être en collectivité.

III. SANCTION DES FAUTES

6. Nature et échelle des sanctions

*Tarification du retard 10min  2Dh 15min  5Dh 30min  10Dh Plus d'une heure  50Dh
*Tarification de la sonnerie du Mobile 50Dh

*Chevalet : En cas de l'oubli : 1Dh

ATTENTION:

*Il faut impérativement participer, s'xprimer en classe sinon il y aura des moins (-) au niveau de la moyenne générale du module.

*Concernant les facilités du paiement : 20% après 48h de ratard 30% après 72h 100% au delà des 72h

IV. RECOURS

Mme Guessous sera notre