Catrin Alex
L1 Droit

Droit Constitutionnel
Cours introductif
- Premier problème : Qu'est ce que le droit ?
Définir le droit en temps qu'objet et en tant que discipline, est déjà un problème relative qui suscite des résolutions diverses.

Question aporétique : question non susceptible d'avoir une réponse.
On peut prétendre a voir trouver l'essence du droit sans pouvoir le prouver.
Définition stipulative : Fixer une signification sur un terme.

Définition stipulative du droit selon Ponsard : « Ensemble d'énoncé qui rend obligatoire,

permis, interdit certains types de comportements humains ces énoncés sont hiérarchisé, globalement efficace et globalement sanctionné ».
Normativité juridique :
Conditions de validité d'une loi ( ou conditions d'existence ), présente dans le droit constitutionnel au sens matériel du terme ( constitution ).

Art 34 de la constitution « promulgation par le président de la république ».
Une norme est un objet abstrait, une norme est un concept, un élément intellectuelle.
L'enjeu est d'identifié avec le plus de précision possible, une signification de norme.
Hart «The concept of law ». Exemple du parque
Les normes ne sont pas obligé de sanctionner, la violation n'est pas tout le temps assortis de sanctions, mais ça n'empêche pas d'avoir le titre de normes.
La définition stipulative nous donne un moyens d'interpréter sois même, et d'étudier ce que nous voulons étudier.

Hans Kelsen : « La théorie pure du droit ». Bruylant - LGDJ
Lire :

http://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Constitution/Declaration-des-Droits-de-lHomme-et-du-Citoyen-de-1789
Le but de la science du droit est d'identifier le droit en vigueur, et d'offrir les moyens pour toutes personnes, de pouvoir vérifier les normes. Toute représentation fausse, va être qualifié d'idéologie. Il y a deux types d'idéologie : - l'erreur qui est une idéologie inconsciente. ( paralogisme juridique ).

– la tromperie qui est consciente. ( Sophisme juridique ).

Ce qui fait obstacle a un