TD Droit Constitutionnel Séance n°1 : Les constitutions françaises du 3 septembre 1791 et du 24 juin 1793
On étudie les constitutions de 1791 et de 1793 pour bien comprendre les institutions de la Vème, il faut bien savoir ce qu'il y avait avant notre Constitution actuelle. De 1689 à 1699 : En moins de un siècle on constate que la France connait 9 Constitutions. C'est une période de nouveauté et il y a eu beaucoup de Constitution dû à l'instabilité politique qui est dû à la Révolution. La France émerge de l'Ancien Régime qui a duré longtemps. Passer de l'Ancien Régime à la Révolution n'est pas aisé, le citoyen ne c'est pas construit en un jour, jusque là les citoyens étaient sujets. Certains malgré cela n'aime pas le changement donc ils restent attachés à l'institution monarchique. Les différentes hiérarchies que la France a connu subsistent après la Révolution. C'est près d'un siècle après 1789 que le choc de la Révolution sera absorbé. Période 1789-1799 : On met fin à l'ordre ancien pour faire place à l'ordre nouveau. La DDHC est un texte fondamental qui constitue aujourd'hui encore un droit positif puisqu'il en ai fait référence dans la Constitution. Les rédacteurs de la Constitution s'inspirent des philosophes des lumières, de la Constitution de Grande Bretagne et, elle va exprimer l'individualisme de la bourgeoisie éclairée. Ces auteurs l'ont ainsi écrite pour assurer le confort économique des bourgeois. Le peuple a ensuite suivit. Ce qui les poussaient à rédiger ce texte c'était la volonté de former une société meilleure. Ce texte présente des revendications concrètes qui correspondent aux circonstances évolutives et historiques alors que la DDHC est formulée de manière abstraite. Contenu de la DDHC : Elle contient le droit dit naturel. Le droit naturel est un droit que l'Homme détient dès sa naissance donc nul ne peut y revenir. La théorie des droits naturels a une supériorité au droit positif. Ces droit sont la liberté, l'égalité et la propriété donc