Droit Public.

Séance n°1 : Introduction au droit constitutionnel.

Q1 : Vous êtes priée de faire un résumé succinct (max 1 page) des idées développées par Olivier Beaud dans le document n°1.

Tout d'abord dans le terme de « Constitution », on y trouve deux définitions antagonique : l'une étant normative et l'autre institutionnelle. Dans un premier temps, nous trouvons une des idées principales qui est de comparer historiquement chacune d'entre elles et de tenter de montrer que la conception institutionnelle rend compte de la spécificité de droit particulier qu'est le droit constitutionnel. Dans les idées développées, on trouve celles par rapport aux deux sens possibles de la Constitution normative qui sont l'acceptation matérielle et d'autre part la Constitution au sens formel. Par la suite, nous arrivons sur une nouvelle idée développée par rapport au droit constitutionnel qui, pour Beaud, n'a jamais renié son lien avec le constitutionnalisme mais il développe aussi le fait que le droit constitutionnel pourrait être le rival du droit administratif ou même du droit privé. Il développe ensuite l'essentiel du droit constitutionnel où il décrit que ce dernier passe par le droit constitutionnel normatif ou fondamental sauf que celui-ci aurait changé de substance pour devenir le droit constitutionnel des libertés. C'est ainsi que nous arrivons à la confrontation entre les deux conceptions de la Constitution où il explique comment cette nouvelle conception a séduit beaucoup de juristes. Olivier Beaud arrive, grâce à son développement, à trois observations critiques par rapport aux thèses soutenues par les néo-constitutionnalistes, étant : l'absence de réflexion fondamentales sur les implications de cette conception, le leitmotiv de l’État de droit ne suffit pas à résoudre tous les problèmes et la dernière critique étant le pouvoir décisif accordé aux juges en dernier recours. Puis, il remarque que la conception normative méconnaît grandement la richesse et se trouve