Td intro historique au droit séance 4 : la coutume :

684 mots 3 pages
Texte de Beaumanoir : recueil qui regroupe les coutumes d'un clan. Pour but de mette par écrit et d'unifier les coutumes de la contrée.
A partir du 9° s, ce substitue au système de personnalité des lois, un droit territorial qui combine des pratiques nouvelles et règles anciennes. Se produit alors un morcellement de la vie juridique avec des dispositions qui varient d'une province à l'autre.
I- La transformation de la coutume en système juridique évolué :
L'incertitude des coutumes liées à leur oralité est en partie compensé dans le midi par la rédaction officielle des coutumes urbaines dès le 12°s. Ces textes s'inspirent de la jurisprudence et du droit romain. Leur contenu est descriptif et peu éclairé les juges sur le droit en vigueur sans s'imposer à eux. Le recueil le plus remarquable est celui de philippe de Beaumanoir, les coutumes de Beauvaisis. Cet ouvrage décrit les règles en vigueur dans le comté de Clermont en Beauvaisis. Il apprécie ces règles en les confrontant à d'autres coutumes , à la jurisprudence ou aux droits savants. L'objectif de cet ouvrage est de permettre aux habitants du comté de pouvoir se défendre lorsqu'ils sont par exemple assigner à tord en justice. Enfin cet ouvrage reconnait la possibilité pour le roi de prendre des mesures contraires aux coutumes opposées à lintérêt général. Tous ces coutumiers ne sont pas d'une grande originalité car ils privilégient la description au détriment de la critique.
II- L'emprise royale sur la coutume :
Le roi a un rôle de régulateur de l'ordre coutumier, il a la garde des coutumes, il doit les respecter et les faire respecter. Les tribunaux royaux doivent s'y référer. A partir du 11°s, le roi peut abolir les mauvaises coutumes. La doctrine juridique définie cette notion de mauvaise coutume comme tout usage contraire à la raison. Sont contraire à la raison, les dispositions qui contreviennent à l'intérêt général (ex: contraire à la religion, aux bonnes moeurs, àl'utilité publique...). Le roi peut

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