theme 1 histoire du droit

Pages: 5 (1949 mots) Publié le: 26 septembre 2015
Histoire du droit: cours 1
demarre a l'orient ancien jusqua alepoque moderne
pb de la matiere: d'où vient le droit? comment se forme t-il?
Le droit se forme lentement, parfois brutal ( revolution francaise).
Le droit est present a tout les stades de l'evolution d'une societe a chaque periode. Le droit
est lié au regime politique.

Theme1: L'orient ancien: La naissance du droit
La premiere notionlié au droit c'est celle dela justice. On trouve des exemple de législation au
proche orient. Toujours dans le but de regler les conflits et souvent dans un but repressif. On
peut en premier constater a ce stade la que ce sont les dieux qui donnent le droit. Les homme
vont ensuite s'affranchir des dieux et vont commencer a creer le droit. D'abord ce sont des
rois qui donnent le droit en 3 emeetapes se sont des praticien anonymes vont a leur tour
creer du droit.

I. Le droit un don des dieux
On parle ici d'un droit sans juriste...
A/ La legislation divine en mésopotamie
3200 av jc, apparition de l'ecriture,
1/ Origine de la regle.
Le code d'hammourabi:​
18 eme siecle av-jc, mais a été decouvert en 1902. Ce code se forme
de deux bloque de pierre. Graver au burrin sur la pierre. Surlesquelles sont gravés pres de
300 arrets en langue akkadienne. hammourabi est un conquerent militaire c'est un des rois de
la premiere dynastie de babylone et son objectif est de consolider ces conquetes militairesen
les appuyants sur un socle juridique. Ces lois sont bien preciser comme venant de la volonté
divine. Les lois ne sont jamais issu de l'ensemble de dieux mais du plus grand des dieux enl'occurance le dieu soleil ( SAMAS) qui est presenté comme étant le grand juge des cieux et de
la terre.
2/ Nature de la regle.
La grde majoritéde ces codes des l'antiquité formule des regles de la vie économique, social,et
familliale. Leurs objectif est de structuré les ocietes et donc ces code vont organiser une
hierarchie des droit et des devoirs pour chacun. Dans l'enseble des codes la plus grossespar
sont des codes penaux (ex:vol diffamation ect...) d'autre chose qui n'existe plus (ex:
sorcellerie, atteinte au dieux). Aussi du droit de la famille, cela peut etre du droit

matrimoniale, l'adoption, au succession ect... Ou encore le droit de propriete ect...L e code
d'hammourabi c'est le plus détaillé, il promulgue les edigues du roi mais aussi par ces
precedeurs. Hammourai a rassemblercest propre loi et celle d'avant il donc fait oeuvre de
codification dans ces textes. Comme pour les autre code celui de H parle de regle familli
ale social, il parle aussi de contrat ect..
R: Le droit n'est pas soumis à la religion, il peut eventuellment organiser des cultes ou le
cleergé mais jamais ne va s'immisser dans la pratique religieuse elle mm. Le droit
mésopotamien ne gere que lesrapports entre les Hmmes mais pas des relation entre le
Hommes et l'eglise.

B/ La bible, un message de yahvé
Moise a recueuilli la parole de Dieu et cette parole a été insrite dans une oeuvre, appelé le
decalogue. Ce serait aux alentours de 1200 av-jc, mais le texte va continué d'évoluer et ne va
se fixer que aux alentours du 7eme siecle av-jc ( 600). Ce decalogue gere se rapport entre les
Hommes avecdes disposition aux social ou familliale. Dans ce code on parle aussi de dieu. On
precise de l'unicité de dieu ( dieu est unique). On parle aussi de sa toute puissance. Et on
prend soin aussi de decrire les devoirs du peuple envers lui.
Il y a egalment le code de l'alliance qui vient aussi des dieux, ce code codifie les lois et les
coutumes ( regle qui a valeur obligatoire dans une communauté etdont la principal
caracteristique d'etre oral pas ecrite). Ce code de l'alliance il est creer au moment ou les tribus
s'installent sur la terre promise, un peu pres au alentours de la fin du 13 eme siecle av-jc. Ce
code est egalment d'origine divine. Ce qui le prouve sont les mots d'ouverture: "yahvé dit a
moise". La loi au fil de l'ecoulement du temps evolue car elle n'est plus adapté à la...
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