Theorie general du droit constitutionnel
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THEORIE GENERALE DU DROIT CONSTITUTIONNEL.Le droit constitutionnel est d’abord le droit de l’Etat. Il va avoir pour objet d’organiser les organes de l’Etat de manière à ce qu’ils fonctionnent. L’Etat s’accommode de toutes les formes de gouvernements.
Chapitre 1 : Les relations entre pouvoir, Etat et droit.
A : L’Etat, cadre du pouvoir.
On observe un phénomène d’autorité, lorsqu’un Homme ou groupe d’Hommes exercent sa domination sur un autre groupe d’Hommes. Ce phénomène caractérise le pouvoir politique. Distinction entre gouvernants et gouvernés.
Le pouvoir est un phénomène ancien, en revenge la notion d’Etat est apparut au V° avant J.C. La notion d’Etat Nation apparait entre le 15ème et le 16ème siècle.
La transmission se faisait par la loi divine. C’est au nom de dieu que le roi régnait. Rupture : rationalisation et institutionnalisation du pouvoir.
L’Etat moderne va offrir des prérogatives essentielles au titulaire : la légitimité. Il faut trouver un autre fondement au pouvoir que la loi divine. Il s’agit de convaincre les citoyens d’obéir et pas de les soumettre. Un pouvoir est légitime si il est attribué et exercé d’après des principes et règles accepté sans discussion par ceux qui doivent obéir.
La constitution est ce texte qui établit la règle du jeu de cette adhésion, ce consentement. On va soumettre la constitution au peuple. C’est par un libre choix du gouverné qu’on obtient leur obéissance.
Légitimité de droit divin : caractérisé notre ancien régime mais il n’a pas complètement disparu. Dans les république Islamique il est toujours présent.
La légitimité historique : c’est la tradition perpétué de génération en génération en fonction de certaines règles de succession : les monarchies telle que celle du Royaume-Uni
La légitimité charismatique : attaché à la personne d’un gouvernant en raison de son équation personnelle. Ex : De Gaulle.
IL faut assurer une continuité dans l’évolution du pouvoir politique. IL s’agit de conférer une