théorie de la souverainté nationale
L'article 1er du préambule du titre III « la souveraineté est indivisible inaliénable et imprescriptible. Elle appartient à la nation, aucune section du peuple, aucun individu ne peut s'en attribuer l’exercice ». La souveraineté se définit comme le droit exclusif de la détention de l’autorité politique suprême, c’est-à-dire d’un pouvoir absolu (législative, judiciaire et/ou exécutive) sur une zone géographique et un peuple donné. La nation est un « Ensemble de personnes vivant sur un territoire commun, conscient de son unité historique et culturelle est constituant une entité politique sur un territoire défini. Le point de départ de la souveraineté nationale est la révolution française en 1791 avec Emmanuel Sieyes, ou sont nés les concepts constitutionnels, les révolutionnaires ont combattu les pouvoirs d'une seule personne et de ses fondements. Ils ont ainsi créer un nouveau système ou le pouvoir n'est plus détenu dans les mains royales de la monarchie. Pour le refonder ils ont crées la Nation et l'ont définie comme souveraine. Cependant cette nation a besoin de s'exprimer par le système représentatif. Il y a une volonté de ne pas donner le pouvoir à tous dans la mesure la masse est insuffisamment instruite. La nation est le fondement du pouvoir qu'il convient d'organiser, de limiter et de séparer. On assiste ainsi a la base du droit constitutionnel, conciliation du système représentatif et de la séparation du pouvoir. Il est donc légitime de se demander quelle est la théorie de la Souveraineté Nationale ? Si la théorie de la souveraineté nationale est basée sur les fondements de Sieyes il convient de ne pas négliger la délimitation de l'exercice de la souveraineté nationale.
I) une théorie basée sur les fondements de Sieyes
A) la théorie de sieyes et ses caractéristiques
La théorie de la souveraineté nationale mis en place après la révolution française de 1791 se doit d'être une théorie basée essentiellement sur les pensées de Emmanuel