Tva sur les boissons

Pages: 2 (316 mots) Publié le: 2 mai 2011
Émetteur :KELANI Antigona
AZARZAR Siham
|Destinataire :L’entreprise DISTRISUD
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|le comptable ||
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|Note d’information n°1|
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|Objet :La TVA | |
||le 19 avril 2010 |

Concernant les boissons non alcoolisé le tauxapplicable est le taux réduit 5.5% tandis que pour les confiseries la tva est au taux normal.
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Taux de TVA( Confiseries (ex : Barre de Chocolat, Gobelets, Serviettes) 19.6%
Boissons nonAlcoolisés (Coca,Sprite) 5.5%

Dans les distributeurs automatiques les boissons non alcoolisés sont au taux normal. Ce taux ne change pas que ce soit des ventes à consommer sur place ou à emporter.
Depuis le1er juillet 2009, les ventes à consommer sur place, à l’exception de la vente de boissons alcooliques, bénéficient du taux réduit de TVA à 5.5% comme les ventes à emporter.

Certains produitssolides sont par nature soumis au taux de tva de 19,6% : les margarines, le caviar, le chocolat (enfin, pas tous les chocolats...), les confiseries par exemple (le foie gras et les fèves de cacao sont euxsoumis à 5,5%) ces produits là lorsqu'ils sont vendus en ventes à consommer sur place, sont comme les boissons alcoolisées, soumis au taux de 19,6%. 
Désormais, toutes les recettes provenant aussi...
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