B. constant et sieyès

339 mots 2 pages
Constant présente sa théorie du pouvoir neutre en 1815 comme une justification de la fonction royale. La question bien plus ancienne chez lui est d’abord républicaine : comment surmonter l’échec des garanties constitutionnelles placées dans la division des pouvoirs ? Il considère, à la suite de Siéyès et d’autres, qu’il faut un pouvoir préservateur ou conservateur. Comment concevoir un authentique pouvoir politique qui ne répète pas les défauts des autres pouvoirs ? Il sera neutre. Difficile à organiser en république, ce pouvoir semble convenir à merveille au monarque constitutionnel. Mais ce pari d’un pouvoir neutre ne se résout-il pas en pouvoir neutralisé ?
Sieyès : mais en même temps, dans sa volonté de mettre à jour la figure du père du droit public français, Bastid a passé sous silence la portée de la conception de la séparation des pouvoirs de Sieyès– séparation stricte avec une spécialisation des organes politiques – qui ne correspondait guère aux convictions parlementaires des publicistes de la IIIème République. Léon Duguit présente ainsi « le futur auteur de la constitution de l’an VIII, Sieyès » comme un théoricien rigoureux de la séparation des pouvoirs qui, au moment du débat à la Constituante en septembre 1789, refuse au roi tout droit de veto [10]. Adhémar Esmein, à son tour, présente Sieyès comme le théoricien de la séparation stricte qui sera à l’œuvre dans la Constitution de l’an III [11] mais qui est éloignée du système de collaboration des pouvoirs mis en place par les lois constitutionnelles de 1875. Paul Bastid, conscient que l’on ne pouvait pas établir une filiation évidente entre la pensée constitutionnelle de l’auteur de Qu’est-ce que le tiers État ? et le régime parlementaire qui triomphe à partir de la IIIème République, a consacré un article sur cette question à la Revue du droit public en 1939. Or, il conclut que le système conçu par Sieyès est nettement différent des techniques du parlementarisme, même si les objectifs visés, et

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