Les biens

Pages: 10 (2497 mots) Publié le: 7 octobre 2014

Préparation TD IGD

Séance 4

Les biens













Un bien désigne une chose matérielle qui fait l'objet d'une appropriation public ou privé, une chose est un bien matériel qui existe indépendamment du sujet, qui sont objet de désir et qui ne ressortent pas exclusivement au monde juridique et enfin un animal est considéré comme un bien meuble par nature.

L'esclavage estl'état d'une personne qui se trouve sous le dépendance absolue d'un maître qui a la possibilité de l'utiliser comme un bien matériel, il est l'un privation de liberté d'homme par d'autre homme, dans le but de le soumettre à un travail forcé.
Juridiquement l'esclave est considéré comme la propriété de son maître, à ce titre il peut être loué, acheté ou vendu comme un objet.

L'arborescencegénéral du code civil est la suivante :

En titre 1 nous avons « Des droits civils » avec trois chapitre consacré aux respect du corps humains, la génétique et l'utilisation d'imagerie cérébrale.
En titre 1 bis nous avons « De la nationalité française » avec deux chapitres parlant de la dispositions générales et de la nationalité française d'origine, ensuite nous avons 3 sections du chapitre 2parlant de la français par filiation et à la naissance, ainsi que de l'acquisition de la nationalité française.
Le chapitre 3 est composé d'une section lui même composé de sept paragraphes qui parlent des modes d’acquisitions de la nationalité française, enfin du chapitre 4 au chapitre 9 composé eux même de plusieurs section parlent notamment des démarches administratifs, de la perte de lanationalité française et des conséquences et effets juridiques qu'elle peut produire dans certaines situations.
En titre 2 nous avons « Des actes de l'état civil » ou du chapitre 1 au chapitre 7, on parle essentiellement des documents de l'état civil comme les actes de mariages, de décès etc.
En titre 3, c'est « Du domicile »
En titre 4 « Des absents » avec deux chapitres parlent de sa présomptionet de sa déclaration.
En titre 5 « Le mariage » avec huit chapitre composé de plusieurs section parlant des conditions du mariage, des mariages à l'étranger, et de sa nullité.



En titre 6 « Du divorce » composé de cinq chapitres composé de section et de paragraphe parlant essentiellement des types de divorces, de la procédure et de ses conséquences.
En titre 7 « La filiation » composé dequatre chapitres et de plusieurs section parlant des dispositions générales, des preuves, de son établissement et de sa contestation.
En titre 8 « De la filiation adoptive » composé de trois chapitres composé de deux section par chapitre sauf le dernier parlant notamment des conditions de l'adoption plénière et de ses effets ainsi que de l'adoption simple, de ses effets et ses conditionségalement et enfin les conflits relative à la filiation adoptive en France et à l’étranger.
En titre 9 « De l'autorité parentale » composé de deux chapitres, de plusieurs section et paragraphe parlant des principes généraux de l'autorité parentale, de l'intervention du juge familial ou d'un tiers, de sa délégation, ainsi que de son possible retrait partiel ou total.
En titre 10 « De la minorité et del’émancipation » composé de d'un seul chapitre avec deux section et deux sous section définissant la minorité et l'émancipation ainsi que de la tutelle.
En titre 11 « De la majorité et des majeurs protégés par la loi » composé de trois chapitre, ainsi que de plusieurs section et sous section parlant des dispositions générales et des dispositions juridiques plus précise concernant les majeurs et lesorganes qui les font appliquer, ensuite des effets de la tutelle et de la curatelle qui représente des mesures d'accompagnements judiciaire.
En titre 12 « De la gestion du patrimoine des mineurs et majeurs en tutelle » composé de trois chapitres et deux section du premier chapitre parlant des modalités et des actes du tuteur, et ensuite de établissement, la vérification et l'approbation...
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