Préparation TD IGD

Séance 4

Les biens

Un bien désigne une chose matérielle qui fait l'objet d'une appropriation public ou privé, une chose est un bien matériel qui existe indépendamment du sujet, qui sont objet de désir et qui ne ressortent pas exclusivement au monde juridique et enfin un animal est considéré comme un bien meuble par nature.

L'esclavage est l'état d'une personne qui se trouve sous le dépendance absolue d'un maître qui a la possibilité de l'utiliser comme un bien matériel, il est l'un privation de liberté d'homme par d'autre homme, dans le but de le soumettre à un travail forcé.
Juridiquement l'esclave est considéré comme la propriété de son maître, à ce titre il peut être loué, acheté ou vendu comme un objet.

L'arborescence général du code civil est la suivante :

En titre 1 nous avons « Des droits civils » avec trois chapitre consacré aux respect du corps humains, la génétique et l'utilisation d'imagerie cérébrale.
En titre 1 bis nous avons « De la nationalité française » avec deux chapitres parlant de la dispositions générales et de la nationalité française d'origine, ensuite nous avons 3 sections du chapitre 2 parlant de la français par filiation et à la naissance, ainsi que de l'acquisition de la nationalité française.
Le chapitre 3 est composé d'une section lui même composé de sept paragraphes qui parlent des modes d’acquisitions de la nationalité française, enfin du chapitre 4 au chapitre 9 composé eux même de plusieurs section parlent notamment des démarches administratifs, de la perte de la nationalité française et des conséquences et effets juridiques qu'elle peut produire dans certaines situations.
En titre 2 nous avons « Des actes de l'état civil » ou du chapitre 1 au chapitre 7, on parle essentiellement des documents de l'état civil comme les actes de mariages, de décès etc.
En titre 3, c'est « Du domicile »
En titre 4 « Des absents » avec deux chapitres parlent de sa