L'empire romain ii

Pages: 6 (1268 mots) Publié le: 12 novembre 2012
Histoire du droit

INTRODUCTION GENERALE :
Deux catégories : le Droit français / le Droit non français
Des droits est différent du Droit → un outil, « l’art du bon et du juste » ("jus est ars aequi et boni").
Division du Droit privé et du Droit public :
* Relation entre personnes.
* Rassemble toutes les règles qui concernent l’Etat, son organisation et son fonctionnement(municipalités / régions …) et les métiers de la fonction public.
Il organise nos relations sociales, la façon que l’on a de vivre avec les autres. Les règles morales nous lies entre nous. Avant le droit juridique, on se basait sur des droit moraux ou des règles religieuses (par ex : dans des Etats non laïques). Le Droit Divin ne concerne que les gens qui y croient.
Le Droit : une autorité sanctionnée(irrespect = sanction) / Réputé, c’est-à-dire être consenti par tous, même à ceux qui ne croit pas que cela soit juste. Ex : un Républicain vivant dans un régime monarchique se doit de respecter ses droits et ses devoirs. (≠ au Droit divin).
C’est une science de l’ordre des Sciences Sociales (comprendre les Sociétés). Les sociétés sont vivantes → le droit est un objet vivant, il est aussi vivantque les sociétés qui s’organisent grâce à lui.
→ Ce cours est une réflexion dans le temps du Droit (naissance, transformations, mort …).
Plusieurs axes de réflexions :
* L’histoire du droit doit permettre de mieux comprendre le monde juridique actuel.
* De donner des clefs pour comprendre, on s’inspire du passé pour cerner le présent.
* Décrypter de « nouvelles » idées, pour enconnaître la réelle origine.
* Le Droit est une construction humaine (choix + autorité) (→ même le Droit divin)
* Construction lente ( ≠ évènementiel)
* Construction historique
* Construction par influence et mouvements de pensées

→CONSTRUCTION SYNCRETIQUE
(≠ de synthèse qui ne rajoute rien)
Le syncrétisme : rajout de mouvement pour au final la création d’un droit original / unrenouveau constant et perpétuel / on crée avec du « vieux ».

Déterminants sociaux du Droit :

* Idées politiques
* Parfois les évènements politiques
* L’état technique de la société (accès potentiel à tous au droit et non qu’au Clergé. Ex : La naissance de l’imprimerie.
* Les relations sociales (inégalités/privilèges…)

Intérêts de toutes les époques, car toutes ont pris unepart active dans la construction de « notre Droit » (et qui contient des parcelles de tous ces mouvements juridiques) :
* Rome : le système juridique «  parfait », le Moyen âge se servira beaucoup de la juridiction romaine.
* Barbares : (Carolingiens & Mérovingiens) le droit romain est chassé, c’est maintenant le temps du Droit archaïque (sociétés fermées, primitives et rurales) /politique Anglo-Saxonne, COMMON LAW ≠ Droit français).
* Moyen-âge : période d’insécurité (production de normes/décisions) + L’Eglise. Différents types de rapport entre les individus et la féodalité.
Toutes les cultures des âges sont présentes dans la juridiction française actuelle. Le droit français commence au XVI° siècle. Les trois traditions y sont représenté à force de combatsidéologiques et politiques : le Droit romain + germanique (barbares) + canonique (droit divin).

Programme :1ère partie : culture juridique romaine.2ème partie : institutions publiques jusqu’au 12ème siècle (marquées par la disparition de l’Etat). |

Introduction :

Le Moyen-âge s’arrête au 15ème siècle. Du point de vue institutionnel, cette période permet d’observer un phénomène important : lenteconstruction d’un Etat (romain) et puis le phénomène de sa dislocation après ce que l’on appelle la chute de l’Etat romain. Disparition totale qui pose des questions : pourquoi un Etat peut disparaitre ? Jusqu’au 15ème on va vivre sans Etat, quelles sont les relations de pouvoir ? Quels sont les caractères d’une organisation sociale ?
Du côté juridique, des règles du droit, ces deux périodes...
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