I) l’organisation sociale de l’Ancien régime

La fin du moyen âge est marquée par la naissance de la notion de nation française. C’est le roi qui a contribué à cette notion puisqu’il représentait le trait commun à tous les français. De plus la guerre de 100ans a permis de rassembler tous les français contre une nation.

Les français sont sujet du roi, rapport de sujétions on est soumis au Roi parce qu’il est roi et non parce qu’il est à prêter serment.

A) la société d’ordres

Les ordres se sont des groupes de personnes organisés et hiérarchisé, groupe doté d’un statut juridique propre à chaque ordre et chaque ordre rempli une fonction particulière qui lui est propre dans la société.
En France il y en a 3 :
· les clercs
· les guerriers
· les travailleurs

A partir du 14°s cette organisation va se traduire juridiquement en faisant de chacun de ces groupes un ordre car avant ce n’était qu’une division sociale.

1) le clergé

C’est l’ordre le plus ancien. Tous ces membres sont des ecclésiastiques, donc cet ordre se forme très tôt. C’est l’ordre le plus important d’un point de vue juridique car fonctions importantes. Le travail des clercs est de prier pour tous les membres de la société française.
Il est extrêmement hétérogène dans sa composition mais les membres sont tout de mm lié par un certains nombres de points communs :
· point commun dans les conditions d’accès au clergé : il faut être un homme libre, être nait d’un mariage légitime, on doit être instruit
· les membres sont célibataires
· les clercs doivent porter un habit particulier et il y a la tonsure (se tondre le crane)
· lettre de prêtrise qui prouve par écrit qu’on est bien clerc car il y avait des fraudes (des personnes se tondaient pour se faire passer pour clercs)

Les privilèges :
· soumis à un droit canonique qu’il lui est propre à cet ordre
· privilège de juridiction : justice propre à l’église è privilège du for qui permet d’échapper aux justices seigneuriales
· ils