1er juin

Entreprise XXX 43 Rue du Général Leclerc 88050 EPINAL PROCEDURE DE DEMANDE DE CONGES Rédigée par : Visée par : Date de création : Date de mise à jour : Florence SAVOISY Marc XXX 1er mars 2009 Tél : 03 29 68 04 05 Fax : 03 29 68 04 00 http://ceramvosges.com RCS EPINAL 562 021 097 NAF 2341Z Procédure Demande de congés SOMMAIRE PAGE IIIIIIIVVVIVII- Champ d’application Public concerné Période d’acquisition Congés de fractionnement Congés d’ancienneté Délais et modalités de

: mari de Catherine, menuisier En 1682 Hildegarde de Messernicht-Daguessau, demoiselle de la dauphine Elisabeth de Coucy, 17 ans, demoiselle de la reine Comte Silvère Galéas des Réaux Benvenuti, l’homme en noir Description des héros en juin 1680 Pauline : jeune fille superbe, blonde comme les blés, aux yeux émeraude, intelligente (p 50) Cécile : amnésique, jeune fille délicieuse aux cheveux de jais, yeux pervenche. La taille mince et le geste gracieux. (p 51) Guillaume : beau jeune

▪ Rapport Annuel 2009 o Wafa Assurance ▪ RESULTATS ANNUELS 2006 ▪ RESULTATS ANNUELS 2007 ▪ RESULTATS ANNUELS 2008 ▪ RESULTATS ANNUELS 2009 ▪ RESULTATS 1ER SEMESTRE 2010 o ZURICH Assurances Maroc ▪ En chiffres o Sanad ▪ Résultats Annuels 2006 • Contact o Demande de Référencement o Commande Site web o login |

joints A) Les dispositions légales (articles L- 162-3 et suivants du Code du Travail) B) Extrait de la convention collective de travail des salariés de banque 2010 La présente convention est conclue pour une durée d’une année, soit pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2010. La convention pourra être dénoncée par l'une ou l'autre des parties moyennant lettre recommandée au plus tôt trois mois avant son échéance. La dénonciation faite conformément à l’alinéa qui précède vaut demande d’ouverture

Grenoble (38185 - Commune) Mise à jour le 30 juin 2011 Chiffres clés Évolution et structure de la population Géographie au 01/01/2010 POP T1M - Population 1968 1975 1982 1990 1999 2008 Population Densité moyenne (hab/km2) 161 616 8 914,3 166 037 9 158,1 156 637 8 639,7 150 758 8 315,4 153 426 8 462,5 156 659 8 640,9 Sources : Insee, RP1968 à 1990 dénombrements - RP1999 et RP2008 exploitations principales. POP T2M - Indicateurs démographiques 1968 à 1975 1975

date d’entrée en vigueur des lois. L’article 1er dispose que les lois et les actes administratifs entrent en vigueur à la date qu’ils fixent, ou a la date de leur publication. Cela régmle cette date d’entrée en vigueur, pour la loi mais aussi pour les textes réglementaire. Le principe posé par cet article est que l’entrée en vigueur est fixée& par la loi elle-même. -exemple la loi de succession a précisé qu’elle entrerait en vigueur le 1er jour du 7eme mois suivant sa publication au JO.

ّ ‫ّ رة ا ر ـ‬ ‫ا‬ ‫ا ـ‬ CONSEIL NATIONAL DU COMMERCE EXTERIEUR COMITE TECHNIQUE DES FOIRES ET EXPOSITIONS PROGRAMME 2010 MANIFESTATIONS I.EXPOSITION UNIVERSELLE (1) "Shanghai 2010" 1er Mai - 31 Octobre 2010 Novembre 02 - 12 Avril 2-07 Juin 14-23 Juillet 24-28 Aout Décembre 02-13 Décembre Chine Djibouti Libye Algérie Syrie Canada Maroc Sénégal DATE PAYS II. MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES (1) Foire Arabo- Africaine III. FOIRES INTERNATIONALES (6) Foire Internationale de Tripoli Foire

commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale. Il commença son mandat de sénateur le 1er octobre 2008. Depuis le 12 décembre 2008 il est également le président de l'UMP en Ille-et-Vilaine. Il a aussi plusieurs mandats locaux puisqu'il est le maire de Pertre depuis le 18 juin 1995 et conseiller régional de Bretagne depuis le 15 Mars 1998. Edmond HERVE (SOC = Groupe Socialiste) Né le 3 décembre 1942 à La Bouillie (Côtes d’Armor)

qu’apprenti ? L’employeur ne paiera aucune charge ! L’Etat prévoit en effet une exonération de charges pour l'embauche d'apprentis dans toutes les entreprises. L’objectif de cette mesure du plan d’urgence est d’atteindre 370 000 apprentis d’ici à juin 2010. Le dispositif « Zéro charges » était initialement destiné aux entreprises de moins de 10 salariés. Il a été étendu aux entreprises de plus de 10 salariés dans le cadre du plan d’urgence. Si l’entreprise de moins de 50 salariés emploie déjà

détermine, pour une année civile, "la nature, le montant et l’affectation des ressources et des charges de l’Etat, ainsi que l’équilibre budgétaire et financier qui en résulte" (selon l’article 1 de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001).  Pour le formuler autrement, cette loi votée par le Parlement prévoit les recettes et les dépenses de l'Etat pour une année.  Cette loi autorise la perception des recettes par l'Etat. Elle doit donc être votée avant le début de l'année