1er juin

Le 30/07/2009 à 17:57 L'OREAL : CHIFFRE D'AFFAIRES DU 1ER SEMESTRE 2009 Clichy, le 30 juillet 2009 à 17h45 Chiffre d'affaires du 1er semestre 2009 L'Oréal résiste bien et confirme l'amÉlioration graduelle de ses ventes - Progression du chiffre d'affaires : + 1,4% à 8,77 milliards d'euros (+0,4% à taux de change constants* ; - 3,2 % à données comparables) - Amélioration des ventes au 2ème trimestre : +2,6% Bonne tenue de la Division Produits Grand Public Reprise de la croissance

les opérations de recettes et de dépenses de l'Etat, d'assurer le paiement des dépenses publiques et le mouvement de fonds et de gérer les réserves du trésor. Le Trésorier général à la fois comptable marocain et comptable français Le dahir du 9 juin 1917 sur la comptabilité publique confia le pouvoir financier aux comptables du Trésor, rendus responsable sur leurs deniers personnels de toute opération financière exécutée par leurs soins. Bien que relevant directement du ministre français pour

M. AMELYNCK, auditeur au Conseil d'Etat; Vu l'ordonnance du 4 décembre 2000 ordonnant le dépôt au greffe du dossier et du rapport; Vu la notification du rapport aux parties et les derniers mémoires; VIII - 2355 - 1/6 Vu l'ordonnance du 22 juin 2001, notifiée aux parties, fixant l'affaire à l'audience du 5 octobre 2001; Entendu, en son rapport, Mme GEHLEN, conseiller d'Etat; Entendu, en ses observations, Me GOSSELIN, loco Me PARDES, avocat, comparaissant pour le requérant; Entendu, en

Si Md donne son consentement: bien commun en plus. Si co emprunteur : on engage tout. Cet art ne s’applique pas à l’emprunt ménagé qui engage solidaire les époux (civ 1er juin 97). Donc peut être applicable en l’espèce. Interprétation large en JP, retenue pour la garantie autonome qui est assimilable à un cautionnement (Civ 20 Juin 2006) et que c’était applicable à toute forme de crédit contracté par un époux sans le consentement de son conjoint (Civ 6 Juillet 1999 : solde débiteur d’un compte courant/

alimentaires à compter du 1er juillet 2009. Elle n'est, en principe, instituée qu'à titre temporaire pour une durée de trois ans, puisqu'il est prévu, par le texte même de l'article 22 (paragraphe VII), qu'elle ne s'applique qu'aux sommes encaissées entre le 1er juillet 2009 et le 30 juin 2012. La contribution cessera donc normalement de s'appliquer à compter du 1er juillet 2012 (sommes encaissées à compter de cette date), étant observé que la taxe due sur les recettes encaissées durant le 1er semestre 2012

conclusion de l’accord sur la libre circulation des personnes (ALCP) entre l’Union européenne (UE) et la Suisse, entré en vigueur le 1er juin 2002 (dans un premier temps seulement pour les anciens Etats-membres de l’UE), on fait la distinction entre les personnes immigrant depuis l’espace de l’UE/AELE et celles provenant d’Etats tiers. De par l’extension de l’UE, le 1er mai 2004, l’introduction progressive de la libre circulation des personnes provenant des dix nouveaux Etats-membres de l’UE a été réglée

La Constitution de 1958 a été adoptée, dans des circonstances exceptionnelles (la guerre d'Algérie, la crise du 13-Mai), conformément à une procédure établie par la loi constitutionnelle du 3 juin 1958. Cette loi a été elle-même approuvée selon la procédure de révision établie par l'article 90 de la Constitution de 1946. La révision de la Constitution de 1946 est alors envisagée depuis plusieurs années et, avant même la crise du 13-Mai, plusieurs projets et propositions de révision ont vu le

2008 août 2008 1. Faits marquants 2. Données chiffrées 3. Perspectives 2008 4. Données boursières 5. Prochains RDV Faits marquants du 1er semestre 28 28 août 2008 août 2008 1. Activité Chiffre d’affaires comparable (+2%) supérieur à celui du marché du prêt-à-porter féminin français (-3,8% à fin juin 2008) (source CTCOE) 2. Développement du 1er semestre • • • • Ouvertures de 34 magasins dont 25 en succursales 1 rachat de magasin franchisé Rénovation de magasins (relookages, (relookages

quelque sorte le scrutin le plus logique, il consiste à proclamer élu le candidat qui a obtenu le plus de suffrage dans sa circonscription si il y a plusieurs siège à pourvoir seront élus les candidats qui auront obtenus le plus de voies. Dans le 1er cas où il n’y a qu’1 seul candidat à élire le scrutin est uninominal, dans le 2nd cas où il y a plusieurs candidats à élire il y a scrutin de liste. Sous sa forme uninominale le scrutin à la pluralité des voix et de tradition en grande Bretagne, cela

Historique de la B.E.A : La Banque Extérieure d'Algérie fut créée le 1er octobre 1967 par ordonnance n° 67.204 Elle avait pour objet Principal de faciliter et de développer, les rapports économiques et financiers de l'Algérie avec le reste du monde Entre 1963 et 1966, plusieurs banques ont vu le jour ; tels que la CNEP en Août 1964, la BNA en Juin 1966 et le CPA en septembre de la même année. La Banque Extérieure d'Algérie fut créée le 1er octobre 1967 par ordonnance n° 67.204, sous la forme d'une société