11 juillet

« dénonciation calomnieuse » 1987, le procureur saisit la cour de cassation pour vice de procédure. 11 février 1987, la cour de cassation casse et annule tous les actes d'instructions postérieurs au 5 janvier 1983, date à laquelle est versé le dossier du jury d'honneur, soit la quasi totalité des pièces de la procédure. 4 août 1987, 3 associations se constituent partie civile au côté des victimes. 8 Juillet 1988 Papon est inculpé de crimes contre l'humanité 1992, nouvelle inculpation 1996, arrêt de

synthèse (bilan, compte de résultat et annexe) qui sont des éléments essentiels pour l’information des tiers. Cet inventaire est obligatoire tous les 12 mois (article 410-8 du PCG ; article L123-12 du Code de commerce ; article 6 du décret du 29/11/1983). 410-8. - Toute entité contrôle au moins une fois tous les douze mois les données d'inventaire. L'inventaire est un relevé de tous les éléments d'actif et de passif, au regard desquels sont mentionnées la quantité et la valeur de chacun d'eux

Etat, TVA récup/ immo Etat, TVA récup/charges TVA exigible Crédit de TVA à reporter TVA à verser Crédit de TVA 45 000 42 000 40 000 37 000 Mars 125 000 15 000 30 000 80 000 37 000 43 000 Avril 35 000 22 000 13 000 13 000 11 000 Mai 22 000 18 000 15 000 juin 130 000 65 000 65 000 11 000 54 000 2- la comptabilisation des opérations de détermination et de règlement de la TVA Février 20/3 4456 34551 34552 4455 4456 3456 4456 Mars TVA due TVA récup/immo TVA récup/charges d° TVA facturée TVA due d° Crédit

matériel de transport, amorti linéairement, se compose des véhicules suivants : Un camion KIZU, acquis le 10 Mai 2006, pour une valeur de 420 000 DH HT. Il a été cédé au 24 Juillet 2010. Un camion HANDA acquis le Juin 2007, pour 450 000 DH HT, Un camion SCANO acquis pour 600 000 DH TTC (TVA récupérable au taux de 20 %), le 24 Juillet 2010. 1/3 Comptabilité EXERCICE 3: L’entreprise « SORAYA » est une société anonyme, domiciliée à Mohammedia, spécialisée dans la commercialisation du matériel

d’opérations qu’en surface, ces niveaux s’inscrivent en retrait sur les pics du 2ème semestre 2009. Si le nombre de projets est proche de celui observé en moyenne depuis 2005, la surface se situe en deçà de plus de 2 600 m2 à celle de la moyenne des 11 semestres d’observation. Le neuf concerne plus de 28% du nombre de transactions et un peu moins du tiers des surfaces placées, traduisant sur 12 mois un recul du poids relatif de ce segment de marché. Présente dans plus de 8 transactions sur 10, la

b) Le 16/6, monsieur Paul aurait pu demander de substituer à l’ancien effet un nouvel effet de nominal 5200€ ; déterminez alors l’échéance. II-2 Le 15 novembre Monsieur Albert débiteur de deux effets de valeurs nominales V1 = 6000€ (échéance le 30/11) et V2 = 5000€ (2chéance le 31/12) demande à son créancier Monsieur Jacques de les remplacer par un effet unique, de nominal V0 et à échéance le 15 janvier ; le taux annuel étant 12%, déterminez le nominal V0. III- Intérêts composés III-1 a) Quelle

Collège Denis DIDEROT Dainville Passation de l'oral d'Histoire des Arts Session DNB Juin 2013 Textes de référence : Arrêté du 11 juillet 2008 (BO du 28 août 2008) / Arrêté du 9 juillet 2009 (JO N° 170 du 25 juillet 2009 – BO du 27 août 2009) / Circulaire du 2011-189 du 3 novembre 2011 ➢ Dates : mois de mai 2013 (à confirmer, le détail des dates sera précisé durant le 2ème trimestre avec le calendrier général de l’épreuve) ➢ Liste des œuvres (objets d'étude) Les élèves

Diagnostique de départ Tests maxi 3 mouvements Objectif secondaire Objectif secondaire Chpt de Zone chpt de France Mésocycle 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Microcycle 1 2 3 4 .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .

allées-retours entre Paris et le Liban sont fréquents.  /2 3) Le récit prend place dans les années 1980. Les dates données sont très précises on y retrouve le jour, le mois, l’année: 11 avril 1974, le 13 novembre 1973, samedi 17 novembre, le 26 novembre 1962, 10, 18, février 1982, 13 juin, 1 décembre 1982, 9 janvier 1983, 12 juillet 1983, 2 octobre 1983 . Le premier chapitre a lieu en 1983 alors que durant les chapitres suivants on observe un long retour en arrière. 4) Georges le personnage principal

Bilan social de SERFAL INDUSTRIES Définition Institué en France depuis le 12 juillet 1977, le bilan social est un document qui regroupe l'ensemble des données chiffrées permettant d'avoir une vision globale de la santé sociale d'une entreprise sur une période de 3 ans. Les entreprises de plus de 300 salariés doivent établir un bilan social chaque année. L’Article L2323-68 du code du travail stipule que: * L’employeur doit établir et soumettre annuellement au comité d’entreprise lorsque