12 Décembre 200

(Etats-Unis, Royaume Uni, Australie, Canada, Nouvelle Zélande notamment), pour ce qui concerne la France, il n’existe pas (pour l’instant) de cadre conceptuel formalisé mais des principes généraux applicables en comptabilité présentés dans les articles L.123-12 à L.123-28 du Code de commerce et en particulier : L’obligation de régularité, de sincérité et d’image fidèle ; Le principe de continuité de l’exploitation ; Le principe de l’utilisation des coûts historiques ; Le principe de la permanence des méthodes ;

EXERCICE 066 Consolidation - Établissement du bilan consolidé et du compte de résultat consolidé selon les trois méthodes Références du manuel : 2123 à 2138 et 2308 à 2315 La société anonyme Mamie détient au 31 décembre N : • 80 % des titres de la société X. Ces titres ont été souscrits lors de la constitution de la société X en avril N – 10. • 35 % des titres de la société MNO. Le reste du capital de cette société est détenu par la société N (35 % du capital) et la société O (30 %

annexes suivantes : p.l p.2 p.3 et 4 p.5 p.6 p.7 p_/7 DOSSIER 1 : Annexe 1 : Factures d'achat de décembre 2013. Annexe 2 : Extrait de la feuille de caisse de décembre 2013 Annexe 3 : Informations et pièces justificatives -inventaire 2013 Annexe 4 : Extrait du grand livre au 31/12/2013 (avant inventaire) DOSSIER 2 : Annexe 5 : Extrait de la déclaration de TVA CA12 2013 Annexe 6 : Extrait de la balance au 31/12/2013 Annexe 7 : Courriel de Mme Oliva Annexe 8 : Extraits du Code du travail..... Annexe 9 :

|40 | 200 000 | |Après répartition |45 000 |53,33 |2400 000 | Ds = 55 – 53,33 = 1,67 (Valeur théorique du droit de souscription) Question 3 : |Journal |Date |Compte |Libellé |Débit |Crédit | | | |Numéro | | | | | BQ1 |01/12/08  | 5121000

ailleurs, un prêt bancaire de 200 000 €. Avec cet argent, elles achètent du matériel pour un montant de 180 000 €. 1) Enregistrement de l'apport de 400 000 € : - entrée en caisse ou sur compte courant, c'est à dire comme disponibilités, de 400 000 € ; la rubrique "disponibilités" passe donc de 0 à 400 000 € ; - origine de cette somme : apport des associés sous forme de capital social ; la rubrique "capital social" passe de 0 à 400 000 €. 2) Enregistrement du prêt bancaire de 200 000 € : le même raisonnement

compte "Entreprise DUFFEUX" tenu par la Banque Populaire ...................... page 6 Annexe 3 : Compte "5121 Banque Populaire" tenu par la société Duffeux ................................... page 6 Annexe 4 : Etat de rapprochement bancaire au 31 décembre 2004............................................ page 7 DOSSIER 3 Annexe 5 : Extraits du règlement 2002-10 relatif à l'amortissement et la dépréciation des actifs... page 7 Annexe 6 : Informations concernant le bien acquis en 2004............

|Dépenses |Recettes | |01/11/2009 |0 |0 | |02/11/2009 |21 |200 | |03/11/2009 |23 |205 | |04/11/.2009 |25 |225 | |05/11/2009

Crédit AC 5/12 6156000 Contrat d’entretien 486,50 2 pts (OD) 4458000 Fre 852410 au 31/12/07 95,35 4010000 BAS1 Fournisseur Basal SA 581,85 VT 6/12 4110000 BEL1 Facture F23057 au 31/1/08 2 647,12 4191000 1 000,00 3 pts 7011100 1 764,00 7012100 1 176,00 4196000 95,00 7085000 30,00 4457130 582,12 AC 9/12 6011200 Fre 1448350 au 31/01/08 4 200,00 2 pts 6012200 du fournisseur Klidel 3 400,00 4010000 KLI1 7 600,00 9/12 4456600 TVA

semaines • Trafic mondial pax de décembre 2009 + 4,5% par rapport décembre 2008 •Trafic décembre 2009 zone Asie-Pacifique + 8% par rapport déc. 2008 •Trafic pax janvier 2010 zone Asie-Pacifique + 6,5% par rapport jan. 2009 •Trafic pax janvier 2010 zone Amérique Latine + 11% par rapport jan. 2009 •Trafic pax décembre 2009 zone Moyen-Orient + 19,5% par rapport déc. 2008 Mais moins prononcée et plus récente en Europe et en Amérique du Nord •Trafic pax zone Europe de décembre 2009 - 1,2% par rapport à déc

la TVA dont le CAHT est supérieur à : 236 000 € pour les prestations de services, 783 000 € pour les activités d'achat-revente, de vente à consommer sur place et de fourniture de logement. Ce régime concerne aussi, à partir des exercices clos au 31 décembre 2014, les entreprises dont le CAHT est compris dans la limite des seuils du régime simplifié d'imposition mais qui déclarent plus de 15 000 € de TVA par an. Les entreprises soumises au régime réel normal doivent déclarer chaque mois la TVA devenue