12 ème Siècle Féodalité

Le droit dans l'Europe médiéval L'approche sera plus thématique qu' historique Le cadre historique : On part de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed

CM 3 Introduction au droit 27/09/10 A chacun selon ses mérites et ses talents Cette adage a fait l’objet d’une contestation depuis le 19ème siècle puisse que chacun peut être récompensé selon ses talents et ses qualités professionnelles = très fort déséquilibre sociale les ordres apparition du prolétariat = rapport de force dans l’économie RI A ce moment la est venu : A chacun selon ses besoins Directement issu selon le constat de l’exploitation des salarié pas de congés condition

Colin. + manuel chez Paillot. * Guchet manuel en 2 volumes. * Philippe Nemo: manuel. * Dictionnaire par Châtelet François: grandes œuvres politiques * Dictionnaire de philosophie politique Rias * Dictionnaire de Pierre Larousse (12 à 15 volumes). * Encyclopédie Universalis                                                                 1ère partie: l'héritage gréco-romain:   Chapitre 1: les sophistes   Remarques préliminaires:   C'est

rarement enseigné. Il convenait de ne pas enseigner au peuple les choses du gouvernement. Puis l’idée arrive qu’il faut enseigner, au minimum, les bases de la citoyenneté aux jeunes, forme de catéchisme constitutionnel pour Diderot au milieu du 18ème siècle, il n’est pas normal qu’on néglige à ce point la constitution, l’étude des droits du sujet. Les critiques sont si fortes, que louis XV en 1773, va créer une chaire de droit publique au collège de France. Avant, il existait dans le royaume 2 enseignements

artistique et culturel a commencé à acquérir une certaine visibilité en France, au début des année 80, lorsque des entreprises se sont engagées dans le soutien, provisoire ou durable, à des institutions culturelles et des porteurs de projets artistiques »12. D’autre part, cette étude du mécénat à partir des années 80 jusqu’à nos jours montre, selon l’hypothèse de Nicole Denoit une évolution composée de deux périodes : une première période allant des années 80 aux années 90 et une deuxième période allant

hydroélectrique ........................... Fiche 10 : Le génie civil ........................................................................................ Fiche 11 : Les ouvrages de production d’énergie électrique ............................ Fiche 12 : L’évacuation et la livraison de l’électricité ......................................... 60 66 73 81 Les études environnementales Fiche 13 : L’étude d’impact................................................................................... 86 Fiche

pouvoir institutionnalisé. - Le Pouvoir institutionnalisé C’est le modèle de structuration par excellence des Etats modernes. Le vocable Etat moderne, recouvre le type d’organisation politique qui apparaît à la fin du 15ème et au début du 16ème siècle et qui permet aux hommes de stabiliser leurs rapports sociaux. Derrière ce concept il y a une réalité, c’est le processus qui a conduit à l’unification des anciennes seigneuries par la création d’un certain nombre d’institutions royales (armée, administration

de les exercer fait naître des frustrations lourdes. Les 13 colonies ont menées une guerre parce que les droits étaient inexistants. Il faut bien voir, le rôle social de ces droits et libertés. L’accès aux libertés ne se fait qu’à partir de la III ème République. Cela montre aussi que les libertés et les droits, exigent de leurs titulaires une certaine vigilance. Le maintien des libertés et des droits fondamentaux requiert une vigilance certaine. B- Pour les juristes Pour le juriste

Sur toute la période médiévale, on peut découvrir de très nombreuses techniques constitutionnelles, et il existe d’innombrables textes dont l’objet est de mener une réflexion sur la limitation du pouvoir des gouvernants. Entre les XIIème et XVIème siècles, la monarchie va se consolider, mais certaines idées germent dans les esprits, idées qui critiquent les hiérarchies sociales, idées qui critiquent le pouvoir personnel, et idées aspirant finalement à une participation des sujets aux décisions qui

l’Ancien Régime Document 2 : Extrait de La Révolution française de Pierre Gaxotte (1928) Point de vue conservateur, anarchiste : valorisation de l’Ancien Régime La crise de l’Ancien Régime débute dans la deuxième moitié du 18ème siècle (1750). On distingue généralement 3 grandes phases : - 1750 à 1774 : phase marquée par le développement des idées nouvelles, l’incapacité de la monarchie à faire les efforts nécessaires pour se moderniser. L’ancien régime rencontre des difficultés