13 février

LOI  Loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution  NOR: JUSX8900065L  Version consolidée au 01 juin 2012 Article 1 (abrogé au 1 juin 2012) En savoir plus sur cet article... * Modifié par Loi n°92-644 du 13 juillet 1992 - art. 3 JORF 14 juillet 1992 * Abrogé par Ordonnance n°2011-1895 du 19 décembre 2011 - art. 4 (V) Tout créancier peut, dans les conditions prévues par la loi, contraindre son débiteur défaillant à exécuter ses obligations à son égard

Vient de paraître : 4° édition... La laïcité - Corbeil-Essonne..... La Commune de Paris -Hors série... Ne pas transiger avec la laïcit... Communisme : mais où est donc..... La laïcité, un enjeu - CIDEFE... http://anicetlepors.blog.lemonde.fr/2008/05/13/la-fonction-publiq…n-de-documentation-d’etude-et-de-formation-des-elus-cidefe-14-m/ Page 1 sur 10 La fonction publique territoriale : principes, évolution, rôle et aven…ion des élus (CIDEFE) - 14 mai 2008 - ANICET LE PORS - Blog LeMonde.fr 20/05/11

FRANÇAISE Texte 4 sur 238 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES Décret no 2012-1426 du 19 décembre 2012 portant publication de l’amendement à l’annexe de la convention contre le dopage, adopté à Paris le 13 novembre 2012, et à l’annexe 1 de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté à Paris le 12 novembre 2012 (1) NOR : MAEJ1241347D Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires

Corrigé DOSSIER 3 LA BRICOLOISE (IS) 13 janvier 2012 - P3 E4 2 février 2012.xlsx BRICOLOISE (IS) 2 février 2012.docx P3 dans E4 N3 2 février 2012.docx Corrigé DOSSIER 3 LA VERIFIER …PME Les entreprises répondant aux trois critères suivants sont passibles d’un taux réduit d’imposition dans la limite de 38 120 € de bénéfice fiscal: 1- les sociétés doivent être soumises à l’IS de plein droit ou sur option ; 2-le chiffre d’affaires HT doit être inférieur à 7 630 000 € ; or le CA de 2011 n’est

- loi n° du 10 juillet 1989 relative à l’éducation, - loi n° 89-475 du 10 juillet 1989 relative à l’accueil par des particuliers, à leur domicile, à titre onéreux, de personnes âgées ou handicapées adultes, - loi n° 91-663 du 13 juillet 1991 portant diverses mesures destinées à favoriser l’accessibilité aux personnes handicapées des locaux d’habitation des lieux de travail et des installations recevant du public et, plus récemment, - La loi n° 2002-2 du 2 janvier

la crise de mai 58 Au mois de février 1958, des avions français avoient bombardé un village tunisien, dans le but de frapper un des camps que le FLN possédait à la frontière tunisienne. Mais sur les 69 morts provoqués par le raid, 21 étaient des enfants et l’émotion fut considérable. Le président tunisien Habib Bourguiba faisait appel a l’ONU et le gouvernement français été obligé d’accepter une mission de « bon officies » anglo-américaine dont l’objectif était de trouver un terrain de conciliation

l'Europe. 1942-1945: Les alliés réussissent à contrer les offensives Allemandes et les armées de l'Axe recule . 2 Septembre 1945: La guerre se termine avec la capitulation du Japon . Mai 1940: Hitler décide d'attaquer l'Europe de l'Ouest . 13 Mai 1940: Hitler perse le front Français à Sedan . 17 Juin 1940: Le Maréchal Pétin demande l'armistice . 22 Juin 1940: L'armistice est signé à Rethondes . 14 Juillet 1940: Pétin obtient les pleins pouvoirs du parlement . 24 Octobre 1940:

fut donc reportée d’année en année jusqu’à ce que l'on y renonce. Peu de travaux d’entretien furent cependant réalisés. André (né à Montreux le 19 janvier 1914 et mort à Hoeilaart le 2 avril 1988) et Jean Polak (né à Montreux le 13 juin 1920 et mort à Uccle le 16 février 2012) prennent la relève de leur père, l'architecte suisse Michel Polak et travaillent pour la promotion immobilière après la Seconde Guerre mondiale. Ils participent activement à la transformation de Bruxelles. À défaut d'être de

Fulton : Du Plan Marshall Du Rideau de fer De la réconciliation Franco-allemande 2- Le blocus de Berlin mis en place par Staline en 1949 a duré : 1 mois 6 mois 10 mois 3- Le Mur de Berlin a été édifié par la RDA dans la nuit du : 12 au 13 août 1956 12 au 13 aout 1961 12 au 13 août 1962 4-Le Mur encerclait la totalité de la ville de Berlin-Ouest sur : 60 Km 165 Km 360 Km 5- « Ich Bin ein Berliner » est une phrase célèbre qui a été prononcée le 26 juin 1963 par : R. Nixon J.F Kennedy R.Reagan 6- La Perestroïka

expérimenté que les autres étudiants. Cependant, très rapidement, l’école cesse de satisfaire ses besoins. En 1900, Kandinsky entre à l’académie Munich-Arts et a pour professeur Franz Stuck qui est un peintre allemand symboliste et expressionniste (23 février 1863 – 30 août 1928). Son maître est content de son élève mais considère que sa palette est trop lumineuse. Pour satisfaire son exigence, il ne peint qu’en blanc et noir pendant une année. Les cinq années suivantes, il rencontre Gabrielle Munter